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2014

L'action territoriale de la Bibliothèque nationale de France

Juin 2014

Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France

Juin 2014

Rapport de la mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine

Juin 2014

La place de la danse au sein des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse

Mai 2014

Rapport interministériel : la librairie et l'accès aux livres dans les DOM

Mai 2014

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

Avril 2014

Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

Avril 2014

Rapport d'inspection 2014-1 Evaluation de l'association MCM Maison des Cultures du Monde

Avril 2014

Evaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic

Mars 2014

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Mars 2014

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Mars 2014

Observatoire 2014 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Mars 2014

L'exposition de la musique dans les médias

Mars 2014

Rapport sur l'avenir de l'AFP

Février 2014

Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

Février 2014

Etude des discours de la musique classique

Janvier 2014
2013

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

Décembre 2014

Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

Décembre 2013

La gestion du dépôt légal imprimeur

Décembre 2013

Les bibliothèques départementales de prêt : indispensables autrement

Décembre 2013

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