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Rapports du ministère de la Culture
Rapports du ministère de la Culture
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Guide juridique : "La participation des citoyens aux politiques des patrimoines. Les bénévoles dans les structures patrimoniales"
En juin 2022, l’Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines commandée par le Directeur général des Patrimoines et de l’Architecture, préconisait de clarifier le statut...
En juin 2022, l’Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines commandée par le Directeur général des Patrimoines et de l’Architecture, préconisait de clarifier le statut...
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Rapport de mission : Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux
Certaines acquisitions du Louvre Abou Dhabi ayant mis en lumière les risques encourus par les musées au cours de leurs processus d’acquisition, la ministre de la Culture a confié, en juin 2022, une mission à Christian Giacomotto,...
Certaines acquisitions du Louvre Abou Dhabi ayant mis en lumière les risques encourus par les musées au cours de leurs processus d’acquisition, la ministre de la Culture a confié, en juin 2022, une mission à Christian Giacomotto,...
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Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture. Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur, chargée de mission d'inspection générale. Juillet...
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture. Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur, chargée de mission d'inspection générale. Juillet...
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée - octobre 2022
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs), le préjudice lié à la copie à...
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs), le préjudice lié à la copie à...
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La captation de spectacles vivants
La captation de spectacles vivants Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires culturelles. Juin 2022 Rapport IGAC n°2022-12
La captation de spectacles vivants Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires culturelles. Juin 2022 Rapport IGAC n°2022-12
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Rapport de la mission sur le développement des métavers
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunicatio...
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunicatio...
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Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron, inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de...
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron, inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de...
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Rapports d'activité du Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont les ressources publicitaires sont inférieures à 20%...
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont les ressources publicitaires sont inférieures à 20%...
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Rapport d’activité de la DGCA 2020 – 2021
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de la création artistique dans son rapport d’activité...
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de la création artistique dans son rapport d’activité...
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Publicité en faveur du cinéma : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser de la publicité en faveur du cinéma. Il a prévu,...
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser de la publicité en faveur du cinéma. Il a prévu,...
