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  • 2025

    Rapport d'activité 2024

    Avril 2025

    Répertoire des textes juridiques de l’archéologie

    Mars 2025

    Guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique

    Janvier 2025
  • 2024

    Propriété et gestion des biens archéologiques mobiliers conservés dans les musées de France

    Octobre 2024

    Convention nationale de partenariat de lutte contre le travail illégal au sein du spectacle vivant et enregistré

    Juillet 2024
  • 2023

    ÉGALITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

    Décembre 2023

    DIVERSITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

    Décembre 2023

    L’affichage publicitaire sur les monuments historiques

    Novembre 2023

    Travaux sur monuments historiques : Procédure de mise en demeure et travaux d’office

    Novembre 2023

    Restitution des biens culturels spoliés dans le contexte des persécutions antisémites entre 1933 et 1945

    Août 2023

    Les règles applicables aux autorisations de travaux dans les domaines nationaux

    Juin 2023

    Achats publics de livres : publication de la nouvelle édition du Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques et d'une fiche...

    Juin 2023

    Fiche de signalement en cas de vandalisme de biens culturels

    Avril 2023

    Liste des admis à l'épreuve de formation musicale organisée par l'ESMD

    Janvier 2023
  • 2022

    Politique CALL

    Août 2022

    Note politique CALL

    Août 2022

    Feuille de route Egalité 2022

    Mars 2022

    Consultation publique sur la modernisation de la liste des événements d’importance majeure

    Janvier 2022
  • 2021

    Décrets en vigueur relatifs à l'archéologie

    Décembre 2021

    Modèle de clause-type de cession de droits d'auteur dans le cadre d'un marché public

    Novembre 2021
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