Rapports

Rapport d'activité 2016 de la DGCA

Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2016 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...

Mission du CSPLA sur l'interopérabilité des contenus numériques

Rapport établi par M. Jean-Philippe Mochon, président de la mission, et Mme Emmanuelle Petitdemange, rapporteure de la mission.

Promotion de la diversité dans le secteur culturel : le livre blanc du Collège de la diversité

Après une année d'échanges et de travaux, le livret restituant la réflexion du Collège de la diversité vient de paraître. Il présente la mission du Collège de la diversité,...

GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET SITES CULTURELS

GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET SITES CULTURELS

Rapport du groupe de travail sur les provenances d’oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale

Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

Rapport interministériel de l'Inspection Générale des Finances (IGF) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC), Rapport IGAC n° 2016-34
Rapport IGF n° 2016-M-066

La réforme de l'aide au portage de la presse Synthèse du rapport d'inspection

Synthèse du rapport d'inspection interministériel de l'Inspection Générale des Finances (IGF) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)- IGAC 2017-01

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

Rapport au Premier ministre Secrétariat général de la modernisation de l'action publique. Rapport de diagnostic et plan d'action
Ministères de la culture et de la communication,...

Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

La Charte des bonnes pratiques dans la publicité en ligne pour le respect du droit d'auteur et des droits voisins, signée le 23 mars 2015, représente la première mesure du plan...

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle / au nom de M. Manuel Valls, premier ministre par Mme Sandrine Doucet, députée de la Gironde. - [Paris] : [Ministère de l’Éducation...

Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Cinquième édition de l’Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication, ce rapport offre une photographie chiffrée de la part des hommes...

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Le rapport de la mission "Musées du XXIe siècle" a été remis à Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, le jeudi 2 mars 2017 au musée des Beaux-Arts de Lyon.

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Le rapport de la mission "Musées du XXIe siècle" a été remis à Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, le jeudi 2 mars 2017 au musée des Beaux-Arts de Lyon.

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

Avec la Stratégie nationale du Développement durable (SNDD) 2010-2013, puis la Stratégie nationale de Transition écologique vers un Développement durable (SNTEDD) 2015-2020, la...

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

Mission confiée à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) - IGAC 2016-39