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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux

    Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition...

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    Publié le  18 janv. 2021

  • Chaillot - Théâtre national de la danse

    L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée...

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    Publié le  13 janv. 2021

  • La modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques

    Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire...

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    Publié le  4 janv. 2021

  • L'écosystème de l'audio à la demande ("podcasts") : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique

    Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à...

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    Publié le  19 nov. 2020

  • Les incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage sur les établissements d'enseignement supérieur culture

    Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage,...

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    Publié le  16 nov. 2020

  • Mission référent festivals : quelques enseignements sur la situation des festivals

    Nourrir la réflexion sur la place réservée aux festivals au sein de nos politiques culturelles : c'est l'objectif de ce rapport de l'IGAC qui analyse l'économie des festivals et...

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    Publié le  2 oct. 2020

  • Rapport sur la place des femmes dans les médias en temps de crise

    Analyser la place des femmes journalistes et des femmes expertes dans l'ensemble des médias pendant la période de confinement et de crise sanitaire, et formuler des propositions pour...

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    Publié le  15 sept. 2020

  • Rapport sur l’organisation des musées de France au regard des réformes territoriales « Vers une accélération des transferts et des mutualisations ? »

    L’étude a été menée par deux conservateurs généraux, inspecteurs du patrimoine du collège Musées, pendant l’année 2019. Elle a consisté en la sélection de 28 exemples...

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    Publié le  1 juin 2020

  • Les Opéras nationaux en région : état des lieux et scénarios d’évolution

    L’Inspection générale des affaires culturelles a mené, entre 2015 et 2017, cinq missions d’évaluation des maisons d’opéra ayant...

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    Publié le  25 mai 2020

  • L'auteur et l'acte de création

    Franck Riester, ministre de la Culture, avait confié en avril 2019 à Bruno Racine, conseiller maître à la Cour des comptes, une mission prospective sur l’état des mutations...

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
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    • Ministère de la Culture

    Publié le  22 janv. 2020

  • Catalogue des rapports Igac 2010-2019

    Catalogue des rapports Igac ( Inspection Générale des Affaires Culturelles) 2010-2019, coordonné par l'ensemble des inspectrices et inspecteurs généraux de l'Inspection générale...

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    Publié le  7 janv. 2020

  • Avis des organismes de régulation sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

    Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique : avis de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Électroniques...

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    • Communication de documents administratifs

    Publié le  25 nov. 2019

  • Etude sur la pédagogie, la recherche et le développement à l'international dans les écoles supérieures d'art

    Etude coordonnée par Jérôme Dupin inspecteur de la création artistique, avec Christian Bernard, Philippe Bordes, Jean-Marc Réol, experts, avec la contribution de Corinne Sentou,...

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    • Direction générale de la création artistique

    Publié le  25 juil. 2019

  • Mission relative à l'étude des dispositifs d'intervention culturelle et à leur adaptation à la diversité des territoires

    Afin de mettre en œuvre une approche résolument territoriale des enjeux des politiques publiques culturelles, la mission IGAC a travaillé à partir d’un échantillon significatif...

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    Publié le  19 juil. 2019

  • Rapport de la mission d’étude sur les archives des architectes, Délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation

    De juillet à décembre 2018, une mission d’étude a été confiée à Sylvie Le Clech, conservatrice générale du patrimoine, sur les archives produites par les architectes. L’étude...

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    Publié le  1 juil. 2019

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