Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 2 Annexes
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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L’action des labels de la création dans les zones rurales
Un tiers des Français vivent dans la ruralité : 15% dans les bourgs ruraux et 18% dans des zones à habitat dispersé ou très dispersé. Pour ces 22 millions de Français, les opportunités...
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien".
Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023.
Rapport établi...
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Rapport relatif aux écoles supérieures d’art territoriales
Rapport établi, à la demande de la ministre de la Culture, par Pierre Oudart, directeur général de l'Institut national supérieur d'enseignement artistique Marseille Méditerranée...
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Rapport d’activité de la DGCA 2022
Des mesures exceptionnelles, au sortir de la crise sanitaire, de soutien à ses opérateurs, ses établissements publics, ses réseaux labélisés et aux festivals, comme aux soutiens...
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Les Manufactures nationales et leurs musées au XXIe siècle : penser le rapprochement du Mobilier national et de la Cité de la céramique – Sèvres et...
Par lettre de mission en date du 12 octobre 2022, la ministre de la Culture a demandé à Hervé Lemoine, Président du Mobilier national, de faire des propositions destinées à favoriser...
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Rapport sur la culture statistique des Français : constats, enjeux et perspectives
Objet à la définition encore mouvante et mal connue, disposer d'une culture statistique est pourtant essentiel à la vie quotidienne, à l'exercice d'une citoyenneté éclairée et...
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L’Etat amplifie le plan « sécurité cathédrales »
En octobre 2019, le ministère de la Culture a lancé le plan « sécurité cathédrales » qui prévoyait une série de mesures...
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Remise du rapport Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d’art de Jean-Luc Martinez
Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, et Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, ont reçu mardi 25 avril 2023 Jean-Luc Martinez, ambassadeur pour...
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Rapport du sénateur Julien Bargeton relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France
Le jeudi 20 avril 2023, le sénateur Julien Bargeton a remis à la ministre de la culture Rima Abdul Malak le rapport que lui avait confié la Première ministre en octobre 2022 sur...
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Guide juridique : "La participation des citoyens aux politiques des patrimoines. Les bénévoles dans les structures patrimoniales"
En juin 2022, l’Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines commandée par le Directeur général des Patrimoines et...
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Rapport de mission : Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux
Certaines acquisitions du Louvre Abou Dhabi ayant mis en lumière les risques encourus par les musées au cours de leurs processus d’acquisition, la ministre de la Culture a confié,...
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Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture.
Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur,...
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée - octobre 2022
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs),...
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La captation de spectacles vivants
La captation de spectacles vivants
Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires...