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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

    Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique. Rapport établi par Pierre Lescure.

    • Innovation numérique
    • Rapports

    Publié le  30 avril 2013

  • Rapport issu de la réflexion sur les aides à la presse

    Rapport de Dominique ANTOINE, Françoise BENHAMOU, Patrick EVENO, Michel FRANÇAIX, Roch-­Olivier MAISTRE et Bruno PATINO, remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de...

    • Presse écrite
    • Rapports

    Publié le  14 avril 2013

  • Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

    Rapport de Vincent Feltesse, président de la concertation sur l’enseignement et la recherche en architecture, remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication,...

    • Architecture
    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Rapports

    Publié le  7 avril 2013

  • Audit et évaluation de la FEMIS

    Rapport établi par Marie BERTIN, inspectrice générale des affaires culturelles, et François HURARD, insprecteur général des affaires culturelles.
    Rapport IGAC n°2013-11

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    • Etudiants ou en recherche d'emploi
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    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  28 mars 2013

  • Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

    Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise : propositions de répartition des espaces et d’attribution de moyens.
    Rapport d'inspection...

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    Publié le  25 mars 2013

  • Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

    Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »
    Rapport présenté au nom du comité de la consultation,...

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    Publié le  1 février 2013

  • La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

    Le domaine de Saint-Cloud dispose d'atouts majeurs : sa situation à proximité de la capitale ; un patrimoine naturel exceptionnel qui prend aujourd'hui encore plus de valeur avec...

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    Publié le  1 janvier 2013

  • Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

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    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2012

  • Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

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    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2012

  • Bilan 2013 : publicité et langue française

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    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2012

  • Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

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    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2012

  • Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

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    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2012

  • Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

    Rapport établi par Norbert ENGEL, inspecteur général des affaires culturelles, et Jean-François de CANCHY, inspecteur général des affaires culturelles.
    Rapport IGAC : 2012-31

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    Publié le  31 décembre 2012

  • Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

    Rapport établi par : Mmes Anne-Elisabeth Crédeville et Françoise Benhamou, présidentes de la mission, et M. Christophe Pourreau, rapporteur de la mission.

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    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  29 novembre 2012

  • Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    Rapport conçu et coordonné dans le cadre des travaux du comité inter-inspections du ministère de la Culture et de la Communication (IGAC-ICA-IDP-IGB).
    Rapport établi par Catherine...

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    Publié le  31 octobre 2012

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