Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Evaluation de la formule de gestion EPCC des structures muséales en partenariat Etat/Collectivités locales
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Évaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat / Collectivités Locales
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Rapport d'activité 2011-2013 du CSPLA
Introduction du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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Mission de bilan et préconisations relative à l'emploi des artistes lyriques
Mission de bilan et préconisations relative à l'emploi des artistes lyriques : novembre 2014 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction
générale... -
Missions, statuts et financements des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Rapport conjoint de l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) et du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD).
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La situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse
Rapport conjoint de de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC), octobre 2014
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Bilan de l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Bilan établi par Bernard Notari, inspecteur général des affaires culturelles (IGAC)
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Les pratiques de production et de diffusion de spectacles des compagnies subventionnées
Les pratiques de production et de diffusion de spectacles de compagnies subventionnées : Etude réalisée auprès de 29 compagnies de spectacle vivant subventionnées par le Ministère...
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Analyse des interventions financières et des politiques culturelles en région - Phase 1
Rapport établi par Anne Chiffert, inspectrice générale des affaires culturelles, Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale et Catherine Le Gal, auditrice interne....
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Analyse des interventions financières et des politiques culturelles en région - Phase 2
Rapport établi par Anne Chiffert, inspectrice générale des affaires culturelles , Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale et Catherine Le gal, auditrice interne,...
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Mission du CSPLA relative au "text and data mining" (exploration de données)
Rapport établi par : M. Jean Martin, président de la mission, et Mme Liliane de Carvalho, rapporteur de la mission.
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France 3 : un avenir régional
Remise du rapport d'Anne Brucy, ancienne directrice de France Bleu et de France 3 Nord-Pas-de-Calais-Picardie, à la ministre de la Culture et de la Communication sur sa réflexion...
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Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France
Rapport à la ministre de la Culture et de la Communication et au ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique sur le développement de l'entrepreneuriat dans...
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Rapport de la mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine
Rapport établi par Anne-Marie Le Guével, inspectrice générale des affaires culturelles et Bernard Falga, inspecteur général des affaires culturelles. Mars 2014.
