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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

    Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie

    • Normandie
    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
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    • Rapports
    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  5 mars 2015

  • Observatoire 2015 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

    Troisième rapport de l'Observatoire de l’égalité hommes-femmes dans la culture et la communication.
    mars 2015

    • Égalité entre femmes et hommes
    • Rapports

    Publié le  4 mars 2015

  • Rapport sur l’avenir de France Télévisions

    France Télévisions 2020 : Le chemin de l'ambition

    Rapport et synthèse du rapport du groupe de travail sur l’avenir de France Télévisions, coordonné par Marc Schwartz.

    • France métropolitaine
    • Médias
    • Rapports

    Publié le  3 mars 2015

  • Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

    • Livre et lecture
    • Rapports

    Publié le  18 févr. 2015

  • Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

    • France métropolitaine
    • Protection du patrimoine
    • Rapports

    Publié le  10 févr. 2015

  • Etude relative à la musique classique et ses publics

    Etude relative à la musique classique et ses publics : février 2015 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction générale de la création artistique....

    • Pratiques, consommations et usages culturels
    • Musique
    • Rapports
    • Direction générale de la création artistique

    Publié le  31 janv. 2015

  • Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

    Ces documents sont les seuls qui offrent une vue complète de l'état du récolement pour une institution déposante donnée.

    • Musées, lieux d'exposition
    • Histoire des politiques culturelles
    • Rapports

    Publié le  31 janv. 2015

  • Mission Théâtre public, théâtre privé

    Mission Théâtre public, théâtre privé : rapport janvier 2015 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique ; [établi par]...

    • Théâtre
    • Rapports
    • Direction générale de la création artistique

    Publié le  30 janv. 2015

  • Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

    Rapport établi par : M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mme Alexandra Bensamoun et M. Christophe Pourreau, rapporteurs de la mission.

    • Droit de la culture
    • Industries culturelles et créatives
    • Innovation numérique
    • Rapports
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  11 janv. 2015

  • Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

    La mission de concertation et de proposition menée par le député Jean-Patrick Gille, l’ancienne directrice du Festival d’Avignon Hortense Archambault et l’ancien directeur...

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Théâtre
    • Rapports

    Publié le  6 janv. 2015

  • Qui sont les publics des archives ?

    Brigitte Guigueno, Emmanuel Pénicaut, Service interministériel des archives de France, en collaboration avec le Département de la politique des publics, 2015, 102 p.

    • Patrimoines
    • Archives
    • Rapports
    • Direction générale des patrimoines et de l'architecture

    Publié le  31 déc. 2014

  • Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

    Rapport établi par : Mme Valérie Laure Benabou, présidente de la mission, et M. Fabrice Langrognet, rapporteur de la mission.

    • Droit de la culture
    • Innovation numérique
    • Pratiques, consommations et usages culturels
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    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  23 déc. 2014

  • Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

    Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

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    • Inspection générale des affaires culturelles

    Publié le  17 déc. 2014

  • Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel

    Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

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    Publié le  17 déc. 2014

  • Une nouvelle ambition pour la recherche dans les écoles d'architecture.

    Rapport conjoint de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) et de l'Inspection Générale de l'Administration de l’Éducation Nationale et de la Recherche (IGAENR),...

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    Publié le  10 déc. 2014

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