Rapports

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

France Télévisions 2020 : Le chemin de l'ambition

Rapport et synthèse du rapport du groupe de travail sur l’avenir de France Télévisions, coordonné par Marc Schwartz.

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

Etude relative à la musique classique et ses publics

Etude relative à la musique classique et ses publics : février 2015 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction générale de la création artistique....

Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

Ces documents sont les seuls qui offrent une vue complète de l'état du récolement pour une institution déposante donnée.

Mission Théâtre public, théâtre privé

Mission Théâtre public, théâtre privé : rapport janvier 2015 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique ; [établi par]...

Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

Rapport établi par : M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mme Alexandra Bensamoun et M. Christophe Pourreau, rapporteurs de la mission.

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

La mission de concertation et de proposition menée par le député Jean-Patrick Gille, l’ancienne directrice du Festival d’Avignon Hortense Archambault et l’ancien directeur...

Qui sont les publics des archives ?

Brigitte Guigueno, Emmanuel Pénicaut, Service interministériel des archives de France, en collaboration avec le Département de la politique des publics, 2015, 102 p.

Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

Rapport établi par : Mme Valérie Laure Benabou, présidente de la mission, et M. Fabrice Langrognet, rapporteur de la mission.

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel

Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

Une nouvelle ambition pour la recherche dans les écoles d'architecture.

Rapport conjoint de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) et de l'Inspection Générale de l'Administration de l’Éducation Nationale et de la Recherche (IGAENR),...

Evaluation de la formule de gestion EPCC des structures muséales en partenariat Etat/Collectivités locales

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Évaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat / Collectivités Locales

Rapport définitif du groupe de travail sur les provenances d’oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale