Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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La déontologie dans les établissements publics culturels
Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a reçu de Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), le 5 juillet...
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Les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers d'art
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers...
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Rapport d'activité 2015 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2015 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...
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Festival des séries de dimension internationale
Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication a reçu aujourd’hui le rapport « Créer en France un festival des...
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Observatoire 2016 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
Quatrième édition de l’Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication, ce rapport offre une photographie chiffrée de la part des hommes...
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L'extension de la REP papier à la presse
Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Rapport établi par Serge...
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Le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie
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La mode, industrie de créativité et moteur de croissance
Rapport de Lyne Cohen-Solal sur la filière mode remis le 18 décembre. "Face aux enjeux des marchés internationalisés, face à la réalité sociale de l’industrie de la mode, dit-elle...
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Mission du CSPLA sur l'articulation des directives 2000/31 et 2001/29
Rapport établi par M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, vice-présidentes de la mission.
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le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia
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Rapport sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire
Rapport de François Hurard, Inspecteur Général des Affaires Culturelles, sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire.
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Mission relative à l’évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d’archivistique
rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française (2015)
Chaque année, le Gouvernement rend compte au Parlement de l’emploi de la langue française dans la vie économique, sociale et culturelle de notre pays, et apporte de nombreux éclairages...
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Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel
rapport conjoint de l'Inspection Générale de l'Administration (IGA) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : bilan de la décentralisation de l'inventaire...