Documentation | Ministère de la Culture

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581 documents trouvés

2004

Commission du CSPLA sur la propriété littéraire et artistique et droit de la concurrence

Marzo 2004

Commission du CSPLA sur la propriété littéraire et artistique et les libertés individuelles dans l'environnement numérique

Marzo 2004
2003

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2004)

Diciembre 2004

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2004)

Diciembre 2004

Commission du CSPLA sur la loi applicable en matière de la propriété littéraire et artistique

Diciembre 2003
2002

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2003)

Diciembre 2003

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2003)

Diciembre 2003

Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

Abril 2002

Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

Abril 2002

Incidence des nouvelles technologies sur la présence du livre français à l'étranger

Febrero 2002

Commission du CSPLA sur la mise en place d'un guichet commun

Febrero 2002
2001

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2002)

Diciembre 2002

Commission du CSPLA sur la création des agents publics

Diciembre 2001

L'enseignement de la danse

Septiembre 2001

Les pôles régionaux de musiques actuelles

Septiembre 2001
2000

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2001)

Diciembre 2000
1999

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2000)

Diciembre 1999

Le livre numérique : rapport de la commission de réflexion présidée par M. Alain Cordier

Abril 1999
1998

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1999)

Diciembre 1998
1997

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1998)

Diciembre 1998

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