Documentation | Ministère de la Culture

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581 documents trouvés

2006

Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

Mayo 2006

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

Mayo 2006

Mission du CSPLA sur la copie privée et les mesures techniques de protection

Mayo 2006

Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

Mayo 2006

Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

Mayo 2006

Mission EgalitéS

Abril 2006

Rapport 2005 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Marzo 2006
2005

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

Diciembre 2005

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

Diciembre 2005

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2006)

Diciembre 2005

Commission du CSPLA sur les aspects juridiques des œuvres multimédia

Diciembre 2005

Commission du CSPLA sur la distribution des oeuvres sur Internet

Diciembre 2005

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

Noviembre 2005

Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques - François Stasse

Marzo 2005

Pratiques lectorales et rapport à la lecture des jeunes en voie de marginalisation - Rapport de Véronique Le Goaziou

Enero 2005
2004

Les bibliothèques des établissements pénitenciaires - Rapport de Claudine Lieber (IGB) et de Dominique Chavigny (IGAAC)

Diciembre 2004

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2005)

Diciembre 2004

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2005)

Diciembre 2004

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

Noviembre 2004

Rapport d'activité 2002-2004 du CSPLA

Septiembre 2004

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