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2010

L'offre de place de travail dans les bibliothèques de Paris pour les étudiants du 1er cycle

Octubre 2010

Rapport 2010 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Mayo 2010

Rapport 2009 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Abril 2010

Rapport Tessier sur la numérisation du patrimoine écrit

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2009

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Diciembre 2009

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Diciembre 2009

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2010)

Diciembre 2009

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2008

Noviembre 2009

Accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité - n°2 De l'interdit à l'empêchement

Mayo 2009

Rapport 2008 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Abril 2009

Situation du livre. Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives - Rapport de M. Hervé Gaymard

Febrero 2009
2008

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2009)

Diciembre 2009

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2009)

Diciembre 2009

Bilan 2009 : publicité et langue française

Diciembre 2009

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2007

Noviembre 2008

Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet

Octubre 2008

Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet

Octubre 2008

Rapport d'activité 2006-2008 du CSPLA

Octubre 2008

Rapport d'activité 2006-2008 du CSPLA

Octubre 2008

Rapport de la mission de concertation, de réflexion et de proposition sur le livre numérique confiée à M. Bruno Patineau

Junio 2008

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