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2015

Rapport d'activité 2014 du CSPLA

Mayo 2015

Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

Mayo 2015

Rapport 2014 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Abril 2015

Evaluation de la politique de développement des ressources propres des organismes culturels de l'Etat

Marzo 2015

Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

Marzo 2015

Observatoire 2015 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Marzo 2015

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

Marzo 2015

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Febrero 2015

Moteurs du renouvellement créatif dans les secteurs avec peu de propriété intellectuelle

Febrero 2015

Culture et croissance : les leçons de l'expérience française, 1975-2008

Febrero 2015

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

Febrero 2015

Jeu et bibliothèque : pour une conjugaison fertile

Enero 2015

Etude relative à la musique classique et ses publics

Enero 2015

Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

Enero 2015

Mission Théâtre public, théâtre privé

Enero 2015

Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

Enero 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

Enero 2015
2014

Qui sont les publics des archives ?

Diciembre 2015

Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

Diciembre 2014

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

Diciembre 2014

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