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2017

Rapport du groupe de travail sur les provenances d’oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale

Abril 2017

Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

Abril 2017

La réforme de l'aide au portage de la presse Synthèse du rapport d'inspection

Abril 2017

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

Marzo 2017

Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

Marzo 2017

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

Marzo 2017

Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Marzo 2017

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Marzo 2017

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

Febrero 2017

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

Enero 2017

Mission du CSPLA sur le droit de communication au public

Enero 2017
2016

L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

Diciembre 2016

Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -

Diciembre 2016

Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2015)

Diciembre 2016

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2014)

Diciembre 2016

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais

Diciembre 2016

Premier bilan du dispositif national des Bibliothèques numériques de référence

Noviembre 2016

Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15

Octubre 2016

le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

Octubre 2016

Le sport à la télévision en France

Septiembre 2016

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