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2017

Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

April 2017

La réforme de l'aide au portage de la presse Synthèse du rapport d'inspection

April 2017

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

March 2017

Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

March 2017

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

March 2017

Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

March 2017

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

March 2017

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

February 2017

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

January 2017

Mission du CSPLA sur le droit de communication au public

January 2017
2016

L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

December 2016

Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -

December 2016

Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2015)

December 2016

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2014)

December 2016

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais

December 2016

Premier bilan du dispositif national des Bibliothèques numériques de référence

November 2016

Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15

October 2016

le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

October 2016

Le sport à la télévision en France

September 2016

Evaluation de politique publique concernant le dispositif d'entrepreneur de spectacles vivants

September 2016

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