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68 documents trouvés

  • 2020

    Prêts et dépôts des collections de l'Etat dans les musées de France

    Juli 2020

    Modalités d’acquisition des collections des musées de France

    Juli 2020

    Circulation des biens culturels et Marché de l'art

    Juli 2020

    Guide des chaînes 2020

    Mai 2020
  • 2019

    Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

    Dezember 2019
  • 2018

    Nouvelle édition du Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques

    März 2018
  • 2017

    Repères 2017 : Éléments pour une politique linguistique dans les Outre-mer

    November 2017

    Création artistique : performing arts and visual arts : International, Europe

    Oktober 2017

    Guide pour les propriétaires de Monuments Historiques en Guadeloupe

    Januar 2017
  • 2016

    Le plan interministériel en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Oktober 2016

    Projet de loi de finances 2017

    September 2016
  • 2015

    Projet de loi de finances 2016

    September 2015

    Circulaire du 10 juillet 2015 relative aux règles et bonnes pratiques sur les marchés publics de design

    Juli 2015
  • 2014

    Projet de loi de finances 2015

    September 2014

    Mener un projet de web sémantique à travers l'exemple de JocondeLab

    Juni 2014
  • 2013

    Descriptif du projet DBpédia

    Dezember 2014

    Projet de loi de finances 2014

    September 2013

    L’agrément pour la réalisation d'opérations d'archéologie préventive

    Juni 2013
  • 2012

    Le dispositif des contrats territoire-lecture (CTL)

    Oktober 2012

    Projet de loi de finances 2013

    September 2012
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