Documentation | Ministère de la Culture

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581 documents trouvés

2006

Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

Mai 2006

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

Mai 2006

Mission du CSPLA sur la copie privée et les mesures techniques de protection

Mai 2006

Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

Mai 2006

Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

Mai 2006

Mission EgalitéS

April 2006

Rapport 2005 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

März 2006
2005

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

Dezember 2005

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

Dezember 2005

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2006)

Dezember 2005

Commission du CSPLA sur les aspects juridiques des œuvres multimédia

Dezember 2005

Commission du CSPLA sur la distribution des oeuvres sur Internet

Dezember 2005

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

November 2005

Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques - François Stasse

März 2005

Pratiques lectorales et rapport à la lecture des jeunes en voie de marginalisation - Rapport de Véronique Le Goaziou

Januar 2005
2004

Les bibliothèques des établissements pénitenciaires - Rapport de Claudine Lieber (IGB) et de Dominique Chavigny (IGAAC)

Dezember 2004

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2005)

Dezember 2004

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2005)

Dezember 2004

Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

November 2004

Rapport d'activité 2002-2004 du CSPLA

September 2004

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