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2014

Mission du CSPLA relative au "text and data mining" (exploration de données)

Juli 2014

L'action territoriale de la Bibliothèque nationale de France

Juni 2014

France 3 : un avenir régional

Juni 2014

Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France

Juni 2014

Rapport de la mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine

Juni 2014

Rapport interministériel : la librairie et l'accès aux livres dans les DOM

Mai 2014

La place de la danse au sein des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse

Mai 2014

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

April 2014

Rapport d'inspection 2014-1 Evaluation de l'association MCM Maison des Cultures du Monde

April 2014

Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

April 2014

Evaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic

März 2014

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

März 2014

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

März 2014

Observatoire 2014 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

März 2014

L'exposition de la musique dans les médias

März 2014

Rapport sur l'avenir de l'AFP

Februar 2014

Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

Februar 2014

Etude des discours de la musique classique

Januar 2014
2013

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

Dezember 2014

Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

Dezember 2013

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