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2015

Rapport d'activité 2014 du CSPLA

Mai 2015

Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

Mai 2015

Rapport 2014 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

April 2015

Evaluation de la politique de développement des ressources propres des organismes culturels de l'Etat

März 2015

Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

März 2015

Observatoire 2015 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

März 2015

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

März 2015

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Februar 2015

Moteurs du renouvellement créatif dans les secteurs avec peu de propriété intellectuelle

Februar 2015

Culture et croissance : les leçons de l'expérience française, 1975-2008

Februar 2015

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

Februar 2015

Jeu et bibliothèque : pour une conjugaison fertile

Januar 2015

Etude relative à la musique classique et ses publics

Januar 2015

Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

Januar 2015

Mission Théâtre public, théâtre privé

Januar 2015

Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

Januar 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

Januar 2015
2014

Qui sont les publics des archives ?

Dezember 2015

Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

Dezember 2014

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

Dezember 2014

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