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581 documents trouvés

  • 2020

    Mission du CSPLA sur les outils de reconnaissance des contenus protégés par les plateformes de partage en ligne: état de l'art et propositions

    Januar 2020

    Évaluation de l’appel à projets CulturePro

    Januar 2020

    L'auteur et l'acte de création

    Januar 2020

    Catalogue des rapports Igac 2010-2019

    Januar 2020
  • 2019

    Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2018)

    Dezember 2019

    La résidence d'artiste

    Oktober 2019

    Les femmes dans la culture en Pays de la Loire

    August 2019

    Le département des recherches archéologiques, subaquatiques et sous-marines (Drassm)

    August 2019

    Etude sur la pédagogie, la recherche et le développement à l'international dans les écoles supérieures d'art

    Juli 2019

    Mission relative à l'étude des dispositifs d'intervention culturelle et à leur adaptation à la diversité des territoires

    Juli 2019

    Rapport d'activité de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art 2018

    Juli 2019

    Rapport de la mission d’étude sur les archives des architectes, Délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation

    Juli 2019

    Mission du CSPLA sur les ventes passives

    Juni 2019

    Rapport d'activité 2018 du CSPLA

    Juni 2019

    Bilan scientifique de la région Occitanie 2016

    Juni 2019

    Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le Canada

    Mai 2019

    Rapport d'activité 2018 de la DGCA

    April 2019

    Rapport sur l'état de l'enseignement supérieur et de la recherche Culture 2018

    März 2019

    Confiance et liberté - Vers la création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

    März 2019

    Rapport d'activité 2018

    März 2019
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