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Documentation

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68 documents trouvés

  • 2026

    Restitution de biens culturels ayant fait l'objet d'une appropriation illicite

    Juni 2026

    Répertoire des textes juridiques de l’archéologie

    Mai 2026

    Plan interministériel pour la liberté de création

    April 2026

    La gestion du domaine public mobilier - Guide à l’intention des propriétaires publics et des gestionnaires

    April 2026

    Règlement de consultation type pour les marchés de prestations de service de conservation-restauration de biens culturels, 2026

    März 2026

    Création artistique en 2025 : bilan sur la politique de soutien aux artistes et à la création en Hauts-de-France

    März 2026

    Focus Europe et international SNA

    März 2026

    Arrangement administratif franco-britannique Bayeux

    Februar 2026
  • 2025

    Charte de déontologie des professionnels des musées de France

    November 2025

    Vadémécum des acquisitions à l’usage des musées de France

    November 2025

    Un guide juridique et pratique sur la liberté de création

    Juli 2025

    Rapport d'activité 2024

    April 2025

    Guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique

    Januar 2025
  • 2024

    Propriété et gestion des biens archéologiques mobiliers conservés dans les musées de France

    Oktober 2024

    Convention nationale de partenariat de lutte contre le travail illégal au sein du spectacle vivant et enregistré

    Juli 2024

    Rapport au Parlement sur la langue française 2024

    März 2024
  • 2023

    ÉGALITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

    Dezember 2023

    DIVERSITÉ : axes de travail 2023-2027 du ministère de la Culture

    Dezember 2023

    L’affichage publicitaire sur les monuments historiques

    November 2023

    Travaux sur monuments historiques : Procédure de mise en demeure et travaux d’office

    November 2023
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