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68 documents trouvés

  • 2020

    Prêts et dépôts des collections de l'Etat dans les musées de France

    يوليو ٢٠٢٠

    Modalités d’acquisition des collections des musées de France

    يوليو ٢٠٢٠

    Circulation des biens culturels et Marché de l'art

    يوليو ٢٠٢٠

    Guide des chaînes 2020

    مايو ٢٠٢٠
  • 2019

    Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

    ديسمبر ٢٠١٩
  • 2018

    Nouvelle édition du Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques

    مارس ٢٠١٨
  • 2017

    Repères 2017 : Éléments pour une politique linguistique dans les Outre-mer

    نوفمبر ٢٠١٧

    Création artistique : performing arts and visual arts : International, Europe

    أكتوبر ٢٠١٧

    Guide pour les propriétaires de Monuments Historiques en Guadeloupe

    يناير ٢٠١٧
  • 2016

    Le plan interministériel en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    أكتوبر ٢٠١٦

    Projet de loi de finances 2017

    سبتمبر ٢٠١٦
  • 2015

    Projet de loi de finances 2016

    سبتمبر ٢٠١٥

    Circulaire du 10 juillet 2015 relative aux règles et bonnes pratiques sur les marchés publics de design

    يوليو ٢٠١٥
  • 2014

    Projet de loi de finances 2015

    سبتمبر ٢٠١٤

    Mener un projet de web sémantique à travers l'exemple de JocondeLab

    يونيو ٢٠١٤
  • 2013

    Descriptif du projet DBpédia

    ديسمبر ٢٠١٤

    Projet de loi de finances 2014

    سبتمبر ٢٠١٣

    L’agrément pour la réalisation d'opérations d'archéologie préventive

    يونيو ٢٠١٣
  • 2012

    Le dispositif des contrats territoire-lecture (CTL)

    أكتوبر ٢٠١٢

    Projet de loi de finances 2013

    سبتمبر ٢٠١٢
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