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580 documents trouvés

  • 2006

    Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

    مايو ٢٠٠٦

    Mission du CSPLA sur la copie privée et les mesures techniques de protection

    مايو ٢٠٠٦

    Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

    مايو ٢٠٠٦

    Rapport d'activité 2004-2006 du CSPLA

    مايو ٢٠٠٦

    Mission EgalitéS

    أبريل ٢٠٠٦

    Rapport 2005 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    مارس ٢٠٠٦
  • 2005

    Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2006)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2006)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Commission du CSPLA sur les aspects juridiques des œuvres multimédia

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Commission du CSPLA sur la distribution des oeuvres sur Internet

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

    نوفمبر ٢٠٠٥

    Rapport sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques - François Stasse

    مارس ٢٠٠٥

    Pratiques lectorales et rapport à la lecture des jeunes en voie de marginalisation - Rapport de Véronique Le Goaziou

    يناير ٢٠٠٥
  • 2004

    Les bibliothèques des établissements pénitenciaires - Rapport de Claudine Lieber (IGB) et de Dominique Chavigny (IGAAC)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2005)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2005)

    ديسمبر ٢٠٠٥

    Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

    نوفمبر ٢٠٠٤

    Rapport d'activité 2002-2004 du CSPLA

    سبتمبر ٢٠٠٤

    Commission du CSPLA sur la propriété littéraire et artistique et droit de la concurrence

    مارس ٢٠٠٤
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