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580 documents trouvés

  • 2012

    Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

    نوفمبر ٢٠١٢

    L'extension des horaires d'ouverture : progrès et obstacles

    أكتوبر ٢٠١٢

    Rapport sur la librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

    أكتوبر ٢٠١٢

    Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

    أكتوبر ٢٠١٢

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    أكتوبر ٢٠١٢

    Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

    أكتوبر ٢٠١٢

    Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

    أكتوبر ٢٠١٢

    État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

    أكتوبر ٢٠١٢

    La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

    سبتمبر ٢٠١٢

    Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

    أغسطس ٢٠١٢

    Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

    يوليو ٢٠١٢

    Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

    يوليو ٢٠١٢

    Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    يوليو ٢٠١٢

    Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

    يوليو ٢٠١٢

    Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

    يونيو ٢٠١٢

    L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

    يونيو ٢٠١٢

    LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

    مايو ٢٠١٢

    Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    أبريل ٢٠١٢

    Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre

    فبراير ٢٠١٢

    Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement.

    فبراير ٢٠١٢
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