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2014

L'action territoriale de la Bibliothèque nationale de France

يونيو ٢٠١٤

France 3 : un avenir régional

يونيو ٢٠١٤

Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France

يونيو ٢٠١٤

Rapport de la mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine

يونيو ٢٠١٤

Rapport interministériel : la librairie et l'accès aux livres dans les DOM

مايو ٢٠١٤

La place de la danse au sein des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse

مايو ٢٠١٤

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

أبريل ٢٠١٤

Rapport d'inspection 2014-1 Evaluation de l'association MCM Maison des Cultures du Monde

أبريل ٢٠١٤

Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

أبريل ٢٠١٤

Evaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic

مارس ٢٠١٤

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

مارس ٢٠١٤

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

مارس ٢٠١٤

Observatoire 2014 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

مارس ٢٠١٤

L'exposition de la musique dans les médias

مارس ٢٠١٤

Rapport sur l'avenir de l'AFP

فبراير ٢٠١٤

Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

فبراير ٢٠١٤

Etude des discours de la musique classique

يناير ٢٠١٤
2013

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

ديسمبر ٢٠١٤

Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

ديسمبر ٢٠١٣

La gestion du dépôt légal imprimeur

ديسمبر ٢٠١٣

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