Documentation | Ministère de la Culture

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68 documents trouvés

2023

Restitution des biens culturels spoliés dans le contexte des persécutions antisémites entre 1933 et 1945

أغسطس ٢٠٢٣

Les règles applicables aux autorisations de travaux dans les domaines nationaux

يونيو ٢٠٢٣

Achats publics de livres : publication de la nouvelle édition du Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques et d'une fiche...

يونيو ٢٠٢٣

Fiche de signalement en cas de vandalisme de biens culturels

أبريل ٢٠٢٣

Liste des admis à l'épreuve de formation musicale organisée par l'ESMD

يناير ٢٠٢٣
2022

Politique CALL

أغسطس ٢٠٢٢

Note politique CALL

أغسطس ٢٠٢٢

Feuille de route Egalité 2022

مارس ٢٠٢٢

Consultation publique sur la modernisation de la liste des événements d’importance majeure

يناير ٢٠٢٢
2021

Décrets en vigueur relatifs à l'archéologie

ديسمبر ٢٠٢١

Marchés publics de conservation-restauration de biens culturels, guide pratique, 2020

نوفمبر ٢٠٢١

Lexique des principaux termes utilisés en conservation-restauration des biens culturels, 2020

نوفمبر ٢٠٢١

Modèle de clause-type de cession de droits d'auteur dans le cadre d'un marché public

نوفمبر ٢٠٢١

Consultation publique décret visibilité SIG

أكتوبر ٢٠٢١

Feuille de route – Données et contenus culturels

سبتمبر ٢٠٢١

Protocole Fête de la musique 2021

يونيو ٢٠٢١

Lettre de mission à Laurence Franceschini

مارس ٢٠٢١

Numérisation et mise en ligne des collections : outils et dispositifs

فبراير ٢٠٢١
2020

Inventorier et récoler les collections des musées de France

نوفمبر ٢٠٢٠

Ressources sur la médiation et l’amélioration de la connaissance des publics

أكتوبر ٢٠٢٠

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