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2015

Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

مايو ٢٠١٥

Rapport 2014 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

أبريل ٢٠١٥

Evaluation de la politique de développement des ressources propres des organismes culturels de l'Etat

مارس ٢٠١٥

Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

مارس ٢٠١٥

Observatoire 2015 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

مارس ٢٠١٥

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

مارس ٢٠١٥

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

فبراير ٢٠١٥

Moteurs du renouvellement créatif dans les secteurs avec peu de propriété intellectuelle

فبراير ٢٠١٥

Culture et croissance : les leçons de l'expérience française, 1975-2008

فبراير ٢٠١٥

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

فبراير ٢٠١٥

Jeu et bibliothèque : pour une conjugaison fertile

يناير ٢٠١٥

Etude relative à la musique classique et ses publics

يناير ٢٠١٥

Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

يناير ٢٠١٥

Mission Théâtre public, théâtre privé

يناير ٢٠١٥

Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

يناير ٢٠١٥

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

يناير ٢٠١٥
2014

Qui sont les publics des archives ?

ديسمبر ٢٠١٥

Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

ديسمبر ٢٠١٤

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

ديسمبر ٢٠١٤

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel

ديسمبر ٢٠١٤

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