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2017

Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

أبريل ٢٠١٧

La réforme de l'aide au portage de la presse Synthèse du rapport d'inspection

أبريل ٢٠١٧

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

مارس ٢٠١٧

Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

مارس ٢٠١٧

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

مارس ٢٠١٧

Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

مارس ٢٠١٧

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

مارس ٢٠١٧

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

فبراير ٢٠١٧

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

يناير ٢٠١٧

Mission du CSPLA sur le droit de communication au public

يناير ٢٠١٧
2016

L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

ديسمبر ٢٠١٦

Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -

ديسمبر ٢٠١٦

Rapport annuel de la Commission d'enrichissement de la langue française (2015)

ديسمبر ٢٠١٦

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2014)

ديسمبر ٢٠١٦

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais

ديسمبر ٢٠١٦

Premier bilan du dispositif national des Bibliothèques numériques de référence

نوفمبر ٢٠١٦

Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15

أكتوبر ٢٠١٦

le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

أكتوبر ٢٠١٦

Le sport à la télévision en France

سبتمبر ٢٠١٦

Evaluation de politique publique concernant le dispositif d'entrepreneur de spectacles vivants

سبتمبر ٢٠١٦

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