Guides pratiques
.
Affichage
-
Archéologie préventive - mode d'emploi
Cette plaquette présente les procédures de l’archéologie préventive en considérant les dernières évolutions réglementaires.
Cette plaquette présente les procédures de l’archéologie préventive en considérant les dernières évolutions réglementaires. -
Le maître d'ouvrage et les travaux sur les immeubles protégés au titre des monuments historiques
Les informations contenues dans ce guide portent sur la réalisation de travaux quelle que soit leur nature sur les immeubles inscrits et classés dont les maîtres d'ouvrage sont : les propriétaires privés, les fondations et associations,...
Les informations contenues dans ce guide portent sur la réalisation de travaux quelle que soit leur nature sur les immeubles inscrits et classés dont les maîtres d'ouvrage sont : les propriétaires privés, les fondations et associations,... -
Résidences arts visuels Centre-Val de Loire
Guide pratique 35 p. ; 14 X 21 cm Mars 2015 Création et impression : Imprimerie Prévost Offset
Guide pratique 35 p. ; 14 X 21 cm Mars 2015 Création et impression : Imprimerie Prévost Offset -
Espaces protégés, espaces publics : conseils à l'attention des élus locaux
Espaces publics - Espaces protégés, octobre 2012 48 p.
Espaces publics - Espaces protégés, octobre 2012 48 p. -
Guide pratique : protéger un immeuble au titre des monuments historiques
La protection au titre des monuments historiques constitue une servitude pérenne qui suit l'immeuble en quelques mains qu'il passe. Elle comporte un certain nombre d'avantages et de contraintes présentés dans ce document.
La protection au titre des monuments historiques constitue une servitude pérenne qui suit l'immeuble en quelques mains qu'il passe. Elle comporte un certain nombre d'avantages et de contraintes présentés dans ce document.