Les droits culturels prennent leurs sources dans la volonté affirmée, depuis l'après-guerre, de défendre l'idée de l'unité du genre humain contre les idéologies raciales si destructrices. C’est tout le sens de l'article1 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948. Chacun doit pouvoir être libre de s'exprimer notamment sous une forme artistique, libre de choisir ses pratiques culturelles, libre de ses identifications culturelles et du sens qu'il donne à son mode de vie, et d'en changer à son gré. Plusieurs grands textes internationaux (ainsi de la convention de l’Unesco du 20 octobre 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles) et nationaux (l'article 103 de la loi NOTRe et l’article 3 de la loi LCAP) sont venus consacrer ce principe.
Pour autant, la notion de droits culturels est en l’état mal comprise et difficilement appropriée par les acteurs, ce qui explique son manque de portage politique et institutionnel. C’est précisément tout l’intérêt de ce rapport que de replacer les droits culturels au cœur des enjeux actuels et d’en permettre, par des exemples concrets, une appropriation dans les différents domaines de l’action culturelle.
RÉFÉRENT : Marc-Olivier BARUCH, Administrateur général, Collège de déontologie, Ministère de la Culture, Directeur d’études à l’EHESS
Membres du groupe :
- Alice DESPREZ, Directrice Culture-Animation-Patrimoines dans la Ville et Métropole de Brest
- Nicolas FEAU, Conseiller auprès du Président directeur général du Musée du Louvre
- Adélaïde HORREIN-BEFFY, Directrice de la Culture, du Patrimoine et du Tourisme de la Ville de Mantes-la-Jolie
- Frédéric JOSEPH, Archéologue et responsable d’opérations à l’Institut national de recherches archéologiques préventives
- Marie-Claire MARTEL, Présidente de la COFAC, Membre du Conseil économique, social et environnemental
- Laurent MAZURIER, Directeur de l’Association des petites cités de caractère
- Éric POULLIAT, Député de la Gironde
Consultez le rapport du groupe ainsi que sa synthèse :
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