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Attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » - Audiovisuel
Pour 2007, le Premier ministre a souhaité faire de la lutte contre la maladie d’Alzheimer la « grande cause nationale ». L’appel à candidatures pour les demandes d’agrément des labels « grande cause nationale » et « campagne...Pour 2007, le Premier ministre a souhaité faire de la lutte contre la maladie d’Alzheimer la « grande cause nationale ». L’appel à candidatures pour les demandes d’agrément des labels « grande cause nationale » et « campagne... -
Mission du CSPLA sur la gestion collective transfrontière des droits de la propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par : Mme Valérie-Laure Benabou.Rapport établi par : Mme Valérie-Laure Benabou. -
Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale : adoption en conseil des ministres du décret pris pour l’application de l’article 80 de la lo... - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a présenté un décret pris pour l’application de l’article 80 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication lors du conseil des ministres du 24 août 2006...Le ministre de la culture et de la communication a présenté un décret pris pour l’application de l’article 80 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication lors du conseil des ministres du 24 août 2006... -
Aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l’étranger - Presse
Les formulaires de demande de remboursement au titre de l’année 2006 sont en ligne.
Pour en savoir plus et télécharger les formulaires (voir...
Les formulaires de demande de remboursement au titre de l’année 2006 sont en ligne.
Pour en savoir plus et télécharger les formulaires (voir...
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Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - Presse
Le comité de sélection du fonds d’aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 10 octobre 2006. Dossier de demande d’aide, à compléter et retourner au plus tard...Le comité de sélection du fonds d’aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 10 octobre 2006. Dossier de demande d’aide, à compléter et retourner au plus tard... -
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a présenté, lors du conseil des ministres du 26 juillet 2006, un projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.Le ministre de la culture et de la communication a présenté, lors du conseil des ministres du 26 juillet 2006, un projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur. -
Bande FM - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 12 juillet 2006 au Conseil supérieur de l’audiovisuel d’accorder prioritairement à Radio France, à l’occasion de l’appel aux candidatures en bande FM lancé le 4...Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 12 juillet 2006 au Conseil supérieur de l’audiovisuel d’accorder prioritairement à Radio France, à l’occasion de l’appel aux candidatures en bande FM lancé le 4... -
Approbation du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France - Audiovisuel
Le conseil d’administration de Radio France a approuvé, le 12 juillet, le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) négocié avec l’Etat pour la période 2006-2009. Ce contrat définit les grandes orientations stratégiques...Le conseil d’administration de Radio France a approuvé, le 12 juillet, le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) négocié avec l’Etat pour la période 2006-2009. Ce contrat définit les grandes orientations stratégiques... -
Musiques actuelles et jeune public
Musiques actuelles et jeune public / Ministère de la culture et de la communication ; Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ; Agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles (ARSEC) ; [établi...Musiques actuelles et jeune public / Ministère de la culture et de la communication ; Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ; Agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles (ARSEC) ; [établi... -
Projet de loi audiovisuelle - Audiovisuel
Le Gouvernement a transmis au Conseil d’Etat, au Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le projet de loi relatif à la modernisation de la...Le Gouvernement a transmis au Conseil d’Etat, au Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le projet de loi relatif à la modernisation de la... -
Remise du rapport de M. Hadas-Lebel sur la rediffusion des fictions françaises en journée - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, a confié, en septembre 2005, à M. HADAS-LEBEL, conseiller d’Etat, la mission d’établir un diagnostic et de proposer les moyens de favoriser le développement...Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, a confié, en septembre 2005, à M. HADAS-LEBEL, conseiller d’Etat, la mission d’établir un diagnostic et de proposer les moyens de favoriser le développement... -
La gratuité des musées et des monuments - Etudes et statistiques
Anne GOMBAULT, Christine PETR, Dominique BOURGEON-RENAULT, Marine LE GALL-ELY, Caroline URBAIN décembre 2006 415 p. ISBN 978-2-11-006330-0 30 €Anne GOMBAULT, Christine PETR, Dominique BOURGEON-RENAULT, Marine LE GALL-ELY, Caroline URBAIN décembre 2006 415 p. ISBN 978-2-11-006330-0 30 € -
Les Arts du cirque. Logiques et enjeux économiques - Etudes et statistiques
Gwénola DAVID-GIBERT Jean-Michel GUY et Dominique SAGOT-DUVAUROUX (sous la dir. de) juillet 2006 207 p. ISBN 978-2-11-096199-6 25 €Gwénola DAVID-GIBERT Jean-Michel GUY et Dominique SAGOT-DUVAUROUX (sous la dir. de) juillet 2006 207 p. ISBN 978-2-11-096199-6 25 € -
Création et diversité au miroir des industries culturelles - Etudes et statistiques
Actes des 1res journées d'économie de la culture Xavier GREFFE (sous la dir. de) avril 2006 463 p. ISBN 978-2-11-096197-X 30 €Actes des 1res journées d'économie de la culture Xavier GREFFE (sous la dir. de) avril 2006 463 p. ISBN 978-2-11-096197-X 30 € -
Les Danseurs. Un métier d'engagement - Etudes et statistiques
Janine RANNOU, Ionela ROHARIK avril 2006 463 p. ISBN 978-2-11-006123-5 30 €Janine RANNOU, Ionela ROHARIK avril 2006 463 p. ISBN 978-2-11-006123-5 30 € -
Extinction de la diffusion analogique : avis du Conseil d’Etat - Audiovisuel
Saisi par le Premier ministre d’un ensemble de questions sur les modalités d’extinction de la diffusion analogique par voie hertzienne terrestre, le Conseil d’Etat a rendu, lors de sa séance du 23 mai 2006, l’avis à télécharger...Saisi par le Premier ministre d’un ensemble de questions sur les modalités d’extinction de la diffusion analogique par voie hertzienne terrestre, le Conseil d’Etat a rendu, lors de sa séance du 23 mai 2006, l’avis à télécharger...
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