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Le Sénat adopte le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur - Audiovisuel
Le Sénat a adopté, mercredi 22 novembre 2006, le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.Le Sénat a adopté, mercredi 22 novembre 2006, le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur. -
Révision de la directive "Télévision sans frontières" - Audiovisuel
Le 13 novembre dernier, le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU de VABRES, a participé au Conseil des ministres de la culture et de la communication qui s’est...
Le 13 novembre dernier, le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU de VABRES, a participé au Conseil des ministres de la culture et de la communication qui s’est...
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Malraux l'écrivain, le ministre et l'architecture (1976-2006) - Histoire du ministère
Journée d'étude organisée par le Comité d'histoire le 26 novembre 2006 à l'Institut national d'histoire de l'art (75002)Journée d'étude organisée par le Comité d'histoire le 26 novembre 2006 à l'Institut national d'histoire de l'art (75002) -
Consultation sur les normes de la télévision mobile personnelle - Audiovisuel
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, et François Loos, ministre délégué à l’Industrie, ouvrent une consultation publique sur les normes de la télévision mobile personnelle.Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, et François Loos, ministre délégué à l’Industrie, ouvrent une consultation publique sur les normes de la télévision mobile personnelle. -
Séminaire : Culture 2.0 - Etudes et statistiques
Séminaire de formation, interne au ministère de la Culture, d'octobre 2006 à février 2007, suivi par une série de rencontres ouvertes au public au Centre Georges-Pompidou de février à...
Séminaire de formation, interne au ministère de la Culture, d'octobre 2006 à février 2007, suivi par une série de rencontres ouvertes au public au Centre Georges-Pompidou de février à...
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Mission sur les conditions des évolutions de la presse dans l’univers du numérique - Presse
M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a confié une mission d’étude sur les conditions des évolutions de la presse dans l’univers...
M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a confié une mission d’étude sur les conditions des évolutions de la presse dans l’univers...
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Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005
Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ; [établi par] Michèle Durand et Sandrine...Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ; [établi par] Michèle Durand et Sandrine... -
Consultation publique sur les normes de la radio numérique en France - Audiovisuel
M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de culture et de la communication et M. François LOOS, ministre délégué à l’industrie, ouvrent une consultation publique en vue du lancement de la radio numérique. Cette consultation sera...M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de culture et de la communication et M. François LOOS, ministre délégué à l’industrie, ouvrent une consultation publique en vue du lancement de la radio numérique. Cette consultation sera... -
L’archipel économique du cirque - Etudes et statistiques
Gwenola DAVID-GIBERT coll. Développement culturel 152 12 p.Gwenola DAVID-GIBERT coll. Développement culturel 152 12 p. -
Mission sur le développement de la télévision numérique en Outre-Mer - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, et le ministre de l’Outre-Mer, M. François BAROIN, confient au Président délégué du Comité stratégique pour le numérique une mission sur le développement...Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, et le ministre de l’Outre-Mer, M. François BAROIN, confient au Président délégué du Comité stratégique pour le numérique une mission sur le développement... -
Attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » - Audiovisuel
Pour 2007, le Premier ministre a souhaité faire de la lutte contre la maladie d’Alzheimer la « grande cause nationale ». L’appel à candidatures pour les demandes d’agrément des labels « grande cause nationale » et « campagne...Pour 2007, le Premier ministre a souhaité faire de la lutte contre la maladie d’Alzheimer la « grande cause nationale ». L’appel à candidatures pour les demandes d’agrément des labels « grande cause nationale » et « campagne... -
Mission du CSPLA sur la gestion collective transfrontière des droits de la propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par : Mme Valérie-Laure Benabou.Rapport établi par : Mme Valérie-Laure Benabou. -
Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale : adoption en conseil des ministres du décret pris pour l’application de l’article 80 de la lo... - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a présenté un décret pris pour l’application de l’article 80 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication lors du conseil des ministres du 24 août 2006...Le ministre de la culture et de la communication a présenté un décret pris pour l’application de l’article 80 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication lors du conseil des ministres du 24 août 2006... -
Aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l’étranger - Presse
Les formulaires de demande de remboursement au titre de l’année 2006 sont en ligne.
Pour en savoir plus et télécharger les formulaires (voir...
Les formulaires de demande de remboursement au titre de l’année 2006 sont en ligne.
Pour en savoir plus et télécharger les formulaires (voir...
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Aide au développement des services en ligne des entreprises de presse - Presse
Le comité de sélection du fonds d’aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 10 octobre 2006. Dossier de demande d’aide, à compléter et retourner au plus tard...Le comité de sélection du fonds d’aide au développement des services en ligne des entreprises de presse se réunira pour sa prochaine session le 10 octobre 2006. Dossier de demande d’aide, à compléter et retourner au plus tard...
