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Rapport sur le département du Pas-de-Calais - Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Rapport Pas-de-Calais - janvier 2021Rapport Pas-de-Calais - janvier 2021 -
Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition écologique, de l’aménagement du territoire et du...Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition écologique, de l’aménagement du territoire et du... -
Rapport d'activité IGAC 2020, Inspection générale des affaires culturelles
Le rapport d’activité du service de l‘Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) retrace l’ensemble des missions réalisées en 2020. Quarante-cinq missions ont ainsi été menées au cours de l’année, parmi lesquelles...Le rapport d’activité du service de l‘Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) retrace l’ensemble des missions réalisées en 2020. Quarante-cinq missions ont ainsi été menées au cours de l’année, parmi lesquelles... -
Chaillot - Théâtre national de la danse
L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée par le décret statutaire du 8 décembre 2020)...L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée par le décret statutaire du 8 décembre 2020)... -
Mission du CSPLA sur la protection juridique des bases de données - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Mission conduite par Mme Alexandra Bensamoun et M. Emmanuel Gabla, assistés de M. Guillaume LeforestierMission conduite par Mme Alexandra Bensamoun et M. Emmanuel Gabla, assistés de M. Guillaume Leforestier -
La modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques
Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire du revenu global la totalité (contre la moitié...Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire du revenu global la totalité (contre la moitié... -
Mission du CSPLA sur le contrat de commande - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par le professeur Pierre Sirinelli, président de la mission, assisté de Madame Sarah Dormont, maître de conférenceRapport établi par le professeur Pierre Sirinelli, président de la mission, assisté de Madame Sarah Dormont, maître de conférence -
Mission du CSPLA sur les exceptions de fouille de textes et de données ("text and data mining") - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par Madame Alexandra Bensamoun, professeure des universités et présidente de la mission, assistée de Monsieur Yohann Bouquerel, maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d’Etat, rapporteur.Rapport établi par Madame Alexandra Bensamoun, professeure des universités et présidente de la mission, assistée de Monsieur Yohann Bouquerel, maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d’Etat, rapporteur. -
Mission du CSPLA sur la preuve de l'originalité - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par Maître Josée-Anne Bénazéraf et Madame Valérie Barthez, co-présidentes de la mission.Rapport établi par Maître Josée-Anne Bénazéraf et Madame Valérie Barthez, co-présidentes de la mission. -
Mission du CSPLA sur les métadonnées liées aux images fixes - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Mission conduite par M. Tristan Azzi, professeur à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, assisté de M. Yves El HageMission conduite par M. Tristan Azzi, professeur à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, assisté de M. Yves El Hage -
Rapport d'activité 2019 du CSPLA - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
L’année 2019 a été une grande année pour la protection de la propriété littéraire et artistique grâce à l’adoption, fortement soutenue...
L’année 2019 a été une grande année pour la protection de la propriété littéraire et artistique grâce à l’adoption, fortement soutenue...
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Rapport sur le département de la Somme - Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Le département de la Somme a bénéficié de 1 467 dépôts consentis par les musées de France, le Cnap et la manufacture de Sèvres. Le taux de disparition de 45,99% est particulièrement élevé, la Somme étant l'un des départements...Le département de la Somme a bénéficié de 1 467 dépôts consentis par les musées de France, le Cnap et la manufacture de Sèvres. Le taux de disparition de 45,99% est particulièrement élevé, la Somme étant l'un des départements... -
Crédits conservation MH - Bilan 2019 - Monuments & Sites
Le ministère de la Culture est responsable de la politique de protection, de conservation, et de mise en valeur des monuments historiques. À ce titre, par l’intermédiaire des directions régionales des affaires culturelles (DRAC),...Le ministère de la Culture est responsable de la politique de protection, de conservation, et de mise en valeur des monuments historiques. À ce titre, par l’intermédiaire des directions régionales des affaires culturelles (DRAC),... -
Rapports relatifs aux départements français - Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
L'expérience de la commission montre que le souvenir des récolements et de leurs suites se perd rapidement. C'est pourquoi la CRDOA veille à l'élaboration de rapports, qui recensent l'ensemble des opérations...
L'expérience de la commission montre que le souvenir des récolements et de leurs suites se perd rapidement. C'est pourquoi la CRDOA veille à l'élaboration de rapports, qui recensent l'ensemble des opérations...
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Découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones - Europe et international
La découvrabilité d'un contenu dans l'environnement numérique se réfère à sa disponibilité en ligne et à sa capacité à être repéré parmi un vaste ensemble d'autres contenus, en particulier par une personne qui n'en faisait...La découvrabilité d'un contenu dans l'environnement numérique se réfère à sa disponibilité en ligne et à sa capacité à être repéré parmi un vaste ensemble d'autres contenus, en particulier par une personne qui n'en faisait... -
Rapport sur le département de la Seine-et-Marne - Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Le département de la Seine-et-Marne bénéficie de 2 472 dépôts consentis par les musées de France, le Cnap, la Manufacture de Sèvres ou encore le Mobilier national, mais également par les musées dépendant du ministère des arm...Le département de la Seine-et-Marne bénéficie de 2 472 dépôts consentis par les musées de France, le Cnap, la Manufacture de Sèvres ou encore le Mobilier national, mais également par les musées dépendant du ministère des arm... -
L'écosystème de l'audio à la demande ("podcasts") : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique
Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à la demande, les "podcasts". Ainsi, une nouvelle forme...Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à la demande, les "podcasts". Ainsi, une nouvelle forme... -
Patrimoines - Actions européennes et internationales - Bilan 2018 / 2019 - Monuments & Sites
Le département des affaires européennes et internationales, de la direction générale des patrimoines, coordonne, en liaison avec le secrétariat général, les actions européennes et internationales de la direction générale. Il promeut...Le département des affaires européennes et internationales, de la direction générale des patrimoines, coordonne, en liaison avec le secrétariat général, les actions européennes et internationales de la direction générale. Il promeut... -
Les incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage sur les établissements d'enseignement supérieur culture
Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage, le rapport analyse les conséquences de cette réforme...Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage, le rapport analyse les conséquences de cette réforme...
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