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TNT : l’audition des candidats par le CSA se poursuit jusqu’au 1er juillet - Audiovisuel
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) poursuit depuis le 17 juin et jusqu’au 1er juillet, l’audition des candidats à la télévision numérique terrestre déclarés recevables et dont les dossiers avaient été déposés le...Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) poursuit depuis le 17 juin et jusqu’au 1er juillet, l’audition des candidats à la télévision numérique terrestre déclarés recevables et dont les dossiers avaient été déposés le... -
Michel Boyon a remis au Premier ministre son rapport complémentaire sur la TNT - Audiovisuel
Michel Boyon, Conseiller d’Etat, a été chargé, le 17 juillet 2002, par le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin d’une mission sur la Télévision Numérique...
Michel Boyon, Conseiller d’Etat, a été chargé, le 17 juillet 2002, par le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin d’une mission sur la Télévision Numérique...
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La consultation organisée par la direction du développement des médias (2003) - Audiovisuel
Le Gouvernement a organisé, du 19 mars au 22 avril 2003, une consultation publique qui a permis aux opérateurs de lui présenter leurs projets. A cet effet, un guide de consultation a été mis en ligne sur ce site.Le Gouvernement a organisé, du 19 mars au 22 avril 2003, une consultation publique qui a permis aux opérateurs de lui présenter leurs projets. A cet effet, un guide de consultation a été mis en ligne sur ce site. -
Communication relative à la politique en faveur du cinéma - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, a présenté, le 30 avril, en Conseil des ministres, une communication relative à la politique en faveur...
Le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, a présenté, le 30 avril, en Conseil des ministres, une communication relative à la politique en faveur...
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Le développement des télévisions locales - Audiovisuel
La direction du développement des médias a réalisé, à la demande du ministre de la culture et de la communication, un rapport sur la situation et les conditions de développement des télévisions locales, sur la base duquel ont été...La direction du développement des médias a réalisé, à la demande du ministre de la culture et de la communication, un rapport sur la situation et les conditions de développement des télévisions locales, sur la base duquel ont été... -
Quelles perspectives de développement pour les télévisions locales ? - Audiovisuel
Synthèse du rapport préparé par la direction du développement des médias.Synthèse du rapport préparé par la direction du développement des médias. -
Rattachement de RFO à France Télévisions - Audiovisuel
Annoncé en conseil des ministres par le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rattachement de RFO à France Télévisions sera examiné...
Annoncé en conseil des ministres par le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rattachement de RFO à France Télévisions sera examiné...
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Aides d’Etat en faveur du secteur cinématographique - Audiovisuel
Au moment où la Commission européenne réfléchit aux critères d’autorisation des aides nationales au cinéma et à l’audiovisuel, le ministre de la...
Au moment où la Commission européenne réfléchit aux critères d’autorisation des aides nationales au cinéma et à l’audiovisuel, le ministre de la...
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Remise du rapport sur le recours à l’intermittence dans l’audiovisuel public - Audiovisuel
M. Bernard GOURINCHAS a remis au ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rapport de sa mission concernant le recours à l’intermittence dans...
M. Bernard GOURINCHAS a remis au ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rapport de sa mission concernant le recours à l’intermittence dans...
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Consultation publique relative à l’adoption du décret fixant les proportions de chaînes indépendantes dans les offres de services des distributeurs... - Audiovisuel
Lors de l’adoption de la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986, le législateur a introduit, pour le câble et pour le satellite, un dispositif visant à assurer...
Lors de l’adoption de la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986, le législateur a introduit, pour le câble et pour le satellite, un dispositif visant à assurer...
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Projet d’étude relatif à une meilleure utilisation de la bande FM - Audiovisuel
La direction du développement des médias et le conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ont réuni, le 30 janvier dernier, les syndicats et les groupes radiophoniques afin...
La direction du développement des médias et le conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ont réuni, le 30 janvier dernier, les syndicats et les groupes radiophoniques afin...
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Projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle adopté par le Sénat en première lecture - Audiovisuel
Le Sénat a modifié et adopté, le 15 avril 2004, en première lecture, le projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle....
Le Sénat a modifié et adopté, le 15 avril 2004, en première lecture, le projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle....
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Diversité culturelle : "la télévision doit montrer l’exemple" - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a estimé, lors du colloque "Ecrans pâles" organisé lundi 26 avril 2004 à l’Institut du monde arabe, que "la télévision...
Le ministre de la culture et de la communication a estimé, lors du colloque "Ecrans pâles" organisé lundi 26 avril 2004 à l’Institut du monde arabe, que "la télévision...
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Production audiovisuelle : évaluation du dispositif de soutien - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication a annoncé, à l’occasion de la Journée des auteurs, lundi 3 mai 2004, qu’il allait demander "une évaluation de l’efficacité...
Le ministre de la culture et de la communication a annoncé, à l’occasion de la Journée des auteurs, lundi 3 mai 2004, qu’il allait demander "une évaluation de l’efficacité...
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« Must carry » : décision du Conseil d’Etat - Audiovisuel
Par un arrêt du 26 mars 2004, le Conseil d’Etat a rejeté les recours présentés par la société United pan-europe communications France (UPC France) et l’Association...
Par un arrêt du 26 mars 2004, le Conseil d’Etat a rejeté les recours présentés par la société United pan-europe communications France (UPC France) et l’Association...
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Avis du CSA sur le projet de décret modifiant les cahiers des missions et des charges des sociétés nationales de programme - Audiovisuel
Saisi pour avis par le Gouvernement, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a indiqué qu’il était "favorable à la mesure consistant à tirer les conséquences...
Saisi pour avis par le Gouvernement, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a indiqué qu’il était "favorable à la mesure consistant à tirer les conséquences...
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FSER : mise en ligne du rapport d’activité 2003 - Audiovisuel
Le rapport d’activité du fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER) est disponible en ligne sur le site de la DDM.
Le rapport d’activité du fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER) est disponible en ligne sur le site de la DDM.
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Télévision numérique terrestre : démarrage en mars 2005 - Audiovisuel
Réuni en assemblée plénière le 8 juin 2004, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a fixé les dates de lancement de la télévision numérique...
Réuni en assemblée plénière le 8 juin 2004, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a fixé les dates de lancement de la télévision numérique...