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Le plan de sauvegarde et de mise en valeur - Monuments & Sites
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document d’urbanisme, s'inscrit dans une démarche globale croisant les préoccupations patrimoniales et le traitement des besoins liés au fonctionnement et à l'évolution de l'ensemble...Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document d’urbanisme, s'inscrit dans une démarche globale croisant les préoccupations patrimoniales et le traitement des besoins liés au fonctionnement et à l'évolution de l'ensemble... -
Le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine - Monuments & Sites
Le plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) est un outil de gestion des sites patrimoniaux remarquables.Le plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) est un outil de gestion des sites patrimoniaux remarquables. -
La procédure de classement au titre des sites patrimoniaux remarquables - Monuments & Sites
Un classement au titre des sites patrimoniaux remarquables peut être à l’initiative d’une commune, d’un établissement de coopération intercommunal compétent en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ou de l’État.Un classement au titre des sites patrimoniaux remarquables peut être à l’initiative d’une commune, d’un établissement de coopération intercommunal compétent en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ou de l’État. -
Les effets du classement au titre des sites patrimoniaux remarquables - Monuments & Sites
Les effets du classement au titre des sites patrimoniaux remarquablesLes effets du classement au titre des sites patrimoniaux remarquables -
La légende des plans de sauvegarde et de mise en valeur - Monuments & Sites
Sommaire
Les éléments à vocation informative
- Les limites
- Les monuments historiques
Les immeubles ou parties d’immeubles bâtis ou non bâtis protégés...
Sommaire
Les éléments à vocation informative
- Les limites
- Les monuments historiques
Les immeubles ou parties d’immeubles bâtis ou non bâtis protégés...
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Fiche pratique : Les jardins protégés au titre des monuments historiques et des autres législations - Monuments & Sites
La sauvegarde d'un jardin passe souvent par sa protection juridique et diverses législations, le cas échéant cumulables, mises en œuvre par différents ministères. Le statut du jardin (protégé ou non) conditionne alors l'aide technique...La sauvegarde d'un jardin passe souvent par sa protection juridique et diverses législations, le cas échéant cumulables, mises en œuvre par différents ministères. Le statut du jardin (protégé ou non) conditionne alors l'aide technique... -
Fiche pratique n° 10 : Ouvrir au public et gérer un trésor de cathédrale - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Fiche n° 9 : Conserver et utiliser un orgue de cathédrale - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Fiche n° 8 : L'organisation de concerts et autres manifestations culturelles dans les cathédrales - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Fiche n° 7 : Le financement des travaux dans les cathédrales - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Fiche n° 11 : La police du culte dans les cathédrales - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Fiche n° 8, annexe : Modèle indicatif pour l'accord de l'affectataire de la cathédrale - Monuments & Sites
11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter...11 fiches y compris celle-ci, ont été établies en coordination avec le ministère de la Culture et de la Communication, le ministère de l'Intérieur et la conférence des évêques de France (CEF). Elles ont pour objet de faciliter... -
Tourisme et culture - Etudes et statistiques
- fréquentation touristique étrangère - visites des musées, monuments et sites culturels français- fréquentation touristique étrangère - visites des musées, monuments et sites culturels français -
Télécharger les vocabulaires scientifiques du Service des musées de France - Musées
Les vocabulaires scientifiques du SMF, produits et mutualisés, sont des données publiques, librement réutilisables. C’est pourquoi ces vocabulaires sont régulièrement publiés sur la plateforme de diffusion de GINCO. Certains de...Les vocabulaires scientifiques du SMF, produits et mutualisés, sont des données publiques, librement réutilisables. C’est pourquoi ces vocabulaires sont régulièrement publiés sur la plateforme de diffusion de GINCO. Certains de... -
Mission du CSPLA sur les enjeux juridiques et économiques de l’intelligence artificielle dans les secteurs de la création culturelle - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Mission conduite par les professeures Alexandra Bensamoun et Joëlle Farchy, présidentes, assistées de Monsieur Paul-François Schira, rapporteur.Mission conduite par les professeures Alexandra Bensamoun et Joëlle Farchy, présidentes, assistées de Monsieur Paul-François Schira, rapporteur. -
Mission du CSPLA sur les dispositifs de recommandation des œuvres auprès des utilisateurs des plateformes en ligne - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Mission conduite par les professeures Valérie-Laure Benabou et Joëlle Farchy, présidentes, assistées de M. Steven Tallec, rapporteur.Mission conduite par les professeures Valérie-Laure Benabou et Joëlle Farchy, présidentes, assistées de M. Steven Tallec, rapporteur. -
Mission du CSPLA sur les services automatisés de référencement d'images sur Internet - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Mission conduite par le professeur Pierre Sirinelli, président de la mission, assisté de Madame Sarah Dormont, rapporteure.Mission conduite par le professeur Pierre Sirinelli, président de la mission, assisté de Madame Sarah Dormont, rapporteure. -
Procédure de validation des fonctionnalités d’export vers Joconde, catalogue collectif des collections des musées de France - Musées
Le Service des musées de France propose aux sociétés éditrices d’outils de gestion de collections qui le souhaitent une procédure de validation des fonctionnalités d’export des données sur les collections des musées de France...Le Service des musées de France propose aux sociétés éditrices d’outils de gestion de collections qui le souhaitent une procédure de validation des fonctionnalités d’export des données sur les collections des musées de France... -
Inventorier et récoler les collections des musées de France - Musées
Inventaire et récolement des collections des musées de France sont deux opérations fondamentales dans la gestion des collections. Obligations réglementaires depuis 2002, elles visent en premier lieu à garantir la parfaite transmission...Inventaire et récolement des collections des musées de France sont deux opérations fondamentales dans la gestion des collections. Obligations réglementaires depuis 2002, elles visent en premier lieu à garantir la parfaite transmission... -
L’impact des mesures sanitaires sur les activités culturelles - Crise sanitaire : les aides de l’Etat aux professionnels de la culture
Dans le domaine culturel, les mesures destinées à combattre l’épidémie de Covid-19 ont un impact direct sur l’organisation de chaque secteur d’activité. Le point sur les principales mesures.Dans le domaine culturel, les mesures destinées à combattre l’épidémie de Covid-19 ont un impact direct sur l’organisation de chaque secteur d’activité. Le point sur les principales mesures.
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