Le département du Doubs bénéficie de 2 676 dépôts d’œuvres d’art de l’État, provenant de grands musées nationaux (musée du Louvre, Centre Pompidou, MuCEM…), mais aussi du Centre des monuments nationaux, du Centre national des arts plastiques (Cnap), de la Manufacture de Sèvres, du Mobilier national ou encore du ministère chargé de l’économie et du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (Drassm). Un peu moins des deux tiers de ces biens ont été récolés à ce jour, c’est-à-dire vérifiés sur place par les institutions qui les ont déposés. Les objets non récolés sont essentiellement des biens déposés par le MuCEM au musée comtois à Besançon. Enfin les récolements ont parfois été réalisés à des dates trop anciennes au regard des délais légaux et réglementaires de dix ans : sur les 105 rapports de récolements reçus, 43 sont antérieurs à 2015.
Les récolements ont permis de constater la disparition de 209 œuvres (dont 23 ont été retrouvées depuis). L’ancienneté d’une grande partie de ces disparitions explique le faible nombre de plaintes déposées (11) et restant à déposer : une par la mairie de Brey-et-Maison-du-Bois pour une œuvre du Cnap en dépôt à l’église Saint-Sébastien : La Vierge, l'Enfant, sainte Agnès et saint Jean Baptiste de Louise Sibuet, peinture (FNAC FH 860-18).
Le dépôt de plainte est indispensable pour espérer retrouver des œuvres, notamment en cas de passage en salle des ventes.
Plus d’information sur la politique des dépôts d'œuvres d'art et le récolement.
Le Doubs en chiffres
- 2 676 biens déposés
- 1 660 biens récolés, soit 62,03 % de l’ensemble (16,63 % si l’on ne prend en compte que les récolements effectués depuis 2015)
- 209 biens non localisés au moment des récolements
- 23 biens retrouvés après les récolements
- 11 plaintes déposées, 1 restant à déposer
Rapport 2025 de la CRDOA sur le département du Doubs
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