• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

Ministère
de la culture

Actualités

Publié le 3 juin 2014

Menu

  • Retour

    Actualités

    Voir tout
    • À la Une
    • Dossiers
  • Retour

    Nous connaître

    Voir tout
    • Rachida Dati, ministre de la Culture
    • Le cabinet de la Ministre
    • Découvrir le ministère

      Voir tout
      • Organisation du ministère
      • Histoire du ministère
      • Événements nationaux
      • Protections, labels et appellations
      • Le budget du ministère de la Culture
    • Emploi et formation

      Voir tout
      • Emploi - Apprentissage
      • Concours et examens professionnels
      • Le répertoire des métiers
      • Les agents témoignent
      • Service civique
      • Formations professionnelles
  • Aides & démarches
  • Retour

    Documentation

    Voir tout
    • Rechercher une publication
    • Statistiques ministérielles de la Culture
    • Bases de données
    • Sites internet et multimédias
    • Répertoire des ressources documentaires
  • Événements nationaux
  • Régions

    • Drac Auvergne - Rhône-Alpes
    • Drac Centre-Val de Loire
    • Dac Guadeloupe
    • DRAC Île-de-France
    • Drac Normandie
    • Drac Occitanie
    • Mission aux affaires culturelles de Polynésie Française
    • Drac Bourgogne-Franche-Comté
    • Drac Corse
    • DCJS Guyane
    • DAC Martinique
    • DRAC Nouvelle-Aquitaine
    • Dac de La Réunion
    • Drac Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • Drac Bretagne
    • Drac Grand Est
    • Drac Hauts-de-France
    • DAC Mayotte
    • Mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
    • Drac Pays de la Loire
    • Mission aux Affaires Culturelles de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Secteurs & métiers

    • Archéologie
    • Architecture
    • Archives
    • Arts plastiques
    • Audiovisuel
    • Cinéma
    • Danse
    • Design
    • Industries culturelles et créatives
    • Livre et lecture
    • Métiers d'art
    • Mode
    • Monuments & Sites
    • Musées
    • Musique
    • Photographie
    • Presse écrite
    • Théâtre, spectacles

    Politiques publiques

    • Circulation des biens culturels
    • Conservation-restauration
    • Culture et territoires
    • Développement culturel
    • Education artistique et culturelle
    • Éducation aux médias et à l'information
    • Egalité et diversité
    • Enseignement supérieur et Recherche
    • Ethnologie de la France
    • Europe et international
    • Innovation numérique
    • Inventaire général du patrimoine
    • Langue française et langues de France
    • Mécénat
    • Patrimoine culturel immatériel
    • Portail LANGUES EN FRANCE
    • Sciences du patrimoine
    • Sécurité - Sûreté
    • Transition écologique
  1. Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
  2. Les rapports de la CRDOA
  3. Rapports relatifs aux grandes institutions de la République
Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapports relatifs aux grandes institutions de la République

Parution le 1 janv. 2021

  • Publication

Si la politique des dépôts permet la circulation et l'exposition des œuvres d'art sur le territoire national et à l'étranger, leur récolement garantit leur préservation et leur intégrité. La CRDOA, réceptionnaire des rapports de ces récolements, les analyse et produit des documents qui récapitulent, par institution dépositaire, leur avancée et les décisions de suites qui en découlent. Ces rapports produits par la CRDOA permettent de partager entre déposants, dépositaires et commission un dialogue éclairé et une réconciliation des chiffres.

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur X
  • Partager sur Linkedin
  • Partager sur Instagram

Grandes institutions de la République

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur les résidences de l'Elysée (.pdf)

    pdf - 481 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le Conseil constitutionnel (.pdf)

    pdf - 693 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2018 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur la Cour des comptes (.pdf)

    pdf - 427 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le Conseil d'Etat (.pdf)

    pdf - 591 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2025 de la CRDOA sur la Cour de cassation (.pdf)

    pdf - 3 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

Assemblées

  • Rapport 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur l'Assemblée nationale (.pdf)

    pdf - 5 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2017 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le Conseil économique, soc (.pdf)

    pdf - 442 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

Ministères

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur les services du Premier mi (.pdf)

    pdf - 1 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2020 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère des affaires (.pdf)

    pdf - 425 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2017 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de l'agricult (.pdf)

    pdf - 653 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2025 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère des armées (.pdf)

    pdf - 8 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2022 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de la culture (.pdf)

    pdf - 7 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de l'écologie (.pdf)

    pdf - 494 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de l'économie (.pdf)

    pdf - 4 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de l’éducatio (.pdf)

    pdf - 6 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de l'intérieu (.pdf)

    pdf - 7 Mo - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2018 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur le ministère de la justice (.pdf)

    pdf - 379 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

  • Rapport 2017 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art sur les ministères sociaux (.pdf)

    pdf - 627 Ko - Ce document n'est pas conforme aux règles d'accessibilités (RGAA)

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Vous décidez des envois que vous voulez recevoir… Ou arrêter. Votre adresse email ne sera bien sûr jamais partagée ou revendue à des tiers.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • x
  • linkedin
  • facebook
  • instagram
  • youtube

Ministère
de la culture

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Politique générale de protection des données
  • Politique d’utilisation des témoins de connexion (cookies)
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0