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Publié le 3 juin 2014

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  1. Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
  2. Les rapports d'activité de la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
  3. Rapport d'activité de la CRDOA 2021
Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité de la CRDOA 2021

Rapport annuel portant sur l’activité de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art et des déposants.

Parution le 12 déc. 2022

  • Publication
  • France métropolitaine
  • Protection du patrimoine
  • Circulation des biens culturels
  • Tous publics
  • Rapports
  • Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Le présent rapport d’activité pour l’année 2021 présente dans un premier chapitre l’activité de la commission dans son rôle de pilotage des déposants des biens culturels de l’État : réunions de coordination, programmation, rédaction de rapports présentant, par groupes de dépositaires, l’avancée des opérations de récolement et leurs résultats. Le second chapitre fait état du taux d’avancée du récolement, calculé à partir des chiffres transmis à la CRDOA par les déposants dans leurs rapports de récolement.  Le troisième chapitre reprend ces données, en les détaillant déposant par déposant. L’analyse précise des rapports de mission de récolement montre l’effort de l’ensemble des déposants pour fournir à la CRDOA des chiffres à jour. Le quatrième chapitre traite des stocks (depuis la création de la commission), des suites non décidées, des plaintes non déposées et des titres de perception non réglés. Enfin, le cinquième chapitre présente les préconisations de la CRDOA afin d’accélérer et d’améliorer les opérations de récolement : mutualisation des missions entre déposants sur un territoire ou un lieu de dépôt, grâce à son espace collaboratif hébergé sur le site du ministère de la culture ; développement du récolement à distance…

Rapport d'activité de la CRDOA 2021 (.pdf)

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