FAQ 'subvention' du pôle action culturelle et territoriale de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes
Cette FAQ, relative aux demandes de subventions, a pour vocation de recenser les questions récurrentes adressées au pôle action culturelle et territoriale de la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes.
Section 1 : J’ai un projet culturel
Consultez la fiche synthétique des projets :
- Votre projet concerne un public à dominante jeunes, pour plus de détails, consultez la fiche descriptive
- Votre projet concerne un public en situation spécifique :
o Santé, pour plus de détails, consultez la fiche descriptive
o Justice, pour plus de détails, consultez la fiche descriptive
- Votre projet concerne un public à dominante adultes, pour plus de détails, consultez la fiche descriptive
- Vous êtes une collectivité labellisée Villes et Pays d'Art et d'Histoire ou une structure culturelle en charge de la formation continue, consultez la fiche descriptive
- Vous êtes une association organisatrice de chantiers de jeunes bénévoles, consultez la fiche descriptive
Section 2 : Je souhaite déposer une demande de subvention
Sauf indication contraire (notamment pour les appels à projet), le dossier est à renvoyer par courrier électronique à pact.drac.ara@culture.gouv.fr avant le 31/10 de l’année N-1 pour une subvention en année N en prenant soin de rédiger comme suit l’objet du message : N° du département du siège social de la structure_Nom officiel de la structure (= celui inscrit au répertoire SIRET de l'Insee)_ 20xx
Exemple pour un porteur de projet « Association Test » basé dans l'Ain et demandant une subvention pour l’année 2022 : Objet du courriel = 01_ Association Test_ 2022.
Si votre envoi s’avère trop important pour être transmis par courrier électronique (>5 Mo), merci d’avoir recours à WeTransfer et de nous adresser un courriel incluant le lien vers votre dossier We Transfer. voir étapes ci-dessous :
Vous trouverez ci-dessous une présentation des pièces justificatives à joindre à votre demande.
Merci de nous faire parvenir au plus tôt sur pact.ara@culture.gouv.fr :
