Ce document a pour objectif de préciser, sous la forme de recommandations, destinées aux structures culturelles (établissements publics, structures labélisées, compagnies…) les mesures à mettre en œuvre afin d’accompagner la reprise des activités artistiques (création, répétition, construction décor, réalisation de costumes, représentations…).
Il appartient aux employeurs de prendre les mesures qui permettront d’assurer la santé et la sécurité des salariés (artistes, techniciens, collaborateurs artistiques…) permanents et non permanents sous leur responsabilité en associant les salariés à la définition et à la mise en place de ces mesures. Il appartient également aux employeurs de mettre en œuvre les mesures qui permettent de garantir la sécurité des équipes artistiques accueillies en résidence.
Il est recommandé d’intégrer ces recommandations dans la préparation de la stratégie globale de reprise d’activité. Il appartient aux employeurs de les adapter à leur secteur, à leurs différentes activités, à l’évolution de la crise et des décisions prises par les autorités. Elles sont complémentaires des mesures sanitaires (gestes barrière, distanciation, etc.) ou administratives. Avant d’envisager la reprise des activités artistiques, il est indispensable que l’employeur s’assure de sa capacité à mettre en place les mesures adaptées et à les faire appliquer pour chacune d’elles. Dans le cas contraire, leur reprise doit être repoussée jusqu’à ce que les conditions sanitaires le permettent.
Il est conseillé par ailleurs de suivre régulièrement l’évolution de la situation et des consignes données par les autorités et en particulier par les Ministères du Travail et de la Santé (Cf. Liste des sites et de ressources de référence à la fin de ce document) et d’adapter les mesures prises en fonction de celles-ci.
Le document a été élaboré par le ministère de la culture en collaboration avec le bureau du Conseil National des Professions du Spectacle, puis partagé avec les experts médicaux du CMB, de la DIRECCTE Ile-de-France et de la CRAMIF. Les recommandations s’appuient sur l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique du 24 avril, ainsi que sur le protocole national de déconfinement du ministère du Travail. Le contenu a été enrichi à la lecture des protocoles issus de différents secteurs d’activité accueillant du public.
Annexe 1 : Danse et cirque
Annexe 2 : Théâtre, marionnettes, arts de la rue
Le document a été élaboré par le ministère de la culture en collaboration avec le Conseil National des Professions des Arts Visuels et des professionnels des secteurs concernés. Les recommandations s’appuient sur l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique du 24 avril, ainsi que sur le protocole national de déconfinement du ministère du Travail. Le contenu a été enrichi à la lecture des protocoles issus de différents secteurs d’activité accueillant du public.
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constituent la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics, tout en permettant une ouverture et une activité les plus larges possibles.
Il reprend, pour les bibliothèques relevant des collectivités territoriales et de leurs groupements, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Il prend en compte la situation sanitaire à la date de sa rédaction, et il devra donc être adapté en cas d'évolution de cette situation.
Ce document est régulièrement mis à jour. Il rappelle, d’une part, le cadre réglementaire, fixé par décret (typographie en rouge dans le document) et, d’autre part, des recommandations applicables à l’accueil des publics dans les services et les locaux des bibliothèques relevant des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Contrairement aux dispositions règlementaires, qui s’imposent à tous, les recommandations n’ont aucune valeur contraignante pour les collectivités territoriales, qui disposent de la faculté de les suivre ou non, comme de les adapter.
Ces recommandations sont issues d’un processus d’élaboration qui a associé les services du ministère de la Culture et cinq associations professionnelles : l’Association des bibliothécaires de France, l’Association des bibliothécaires départementaux, l’Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France, Bibliopat et l’Association pour la coopération des professionnels de l’information musicale.
Les professionnels des bibliothèques trouveront de plus amples conseils méthodologiques, notamment pour construire un scenario progressif de réouverture en 4 phases (voir plus bas § III. Accueil du public), sur le site des cinq associations professionnelles associées à cette démarche collective, sous l’URL suivante :
De manière générale, la lecture des informations du site biblio-covid.fr constitue le prolongement naturel des présentes recommandations sanitaires, l’ensemble des informations ayant été conçu collectivement et de manière totalement coordonnée.
Au regard de la loi, les conservatoires classés par l’Etat et les lieux d’enseignements artistiques publics relèvent de la responsabilité des collectivités territoriales qui doivent assurer la sécurité et la santé de leurs agents et salariés, enseignants et équipes administratives de ces établissements. Aussi, la décision de réouverture de ces lieux et de la reprise des activités qu’ils accueillent leur appartient en propre dans le respect du cadre juridique et des consignes sanitaires édictés par le Gouvernement.
L’Etat, au titre du contrôle pédagogique qu’il exerce sur les conservatoires classés veille à l’égalité de traitement des élèves pour leur participation à divers dispositifs d’enseignements et d’éducation artistique encadrés règlementairement ainsi que pour l’évaluation et la validation de leurs compétences et connaissances tout au long de leur cursus d’enseignement spécialisé.
Au terme de l’article 10 du décret n°548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, les conservatoires classés et les lieux d’enseignement artistique publics font partie des structures dont la réouverture aux usagers n’est pas encore autorisée.
L’article 10 dans son 2° prévoit toutefois que ces établissements « peuvent accueillir du public pour l’organisation d’épreuves de concours ou d’examens dans des conditions de nature à permettre le respect des dispositions de l’article 1er » du décret.
De même, l’article 12 dispose que « l’accueil des usagers dans les établissements d’enseignement supérieur mentionnés au livre VII du code de l’éducation est autorisé aux seules fins de permettre l’accès aux services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé ».
Ce document vise à accompagner les structures dans la mise en œuvre de ces dispositions, qui sont applicables à régime réglementaire inchangé jusqu’au 2 juin 2020, sous forme de recommandations concrètes et dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics.
Il reprend les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur édiction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.
Ces recommandations peuvent être déclinées pour les autres établissements d’enseignements et de pratiques artistiques publics notamment dans le champ des arts plastiques ainsi que dans les structures privées œuvrant dans le même secteur d’activité.
Le document a été élaboré par le ministère de la culture en collaboration avec le Conseil National des Professions des Arts Visuels et des professionnels des secteurs concernés. Les recommandations s’appuient sur l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique du 24 avril, ainsi que sur le protocole national de déconfinement du ministère du Travail. Le contenu a été enrichi à la lecture des protocoles issus de différents secteurs d’activité accueillant du public.
Au regard de la loi, les conservatoires classés par l’Etat et les lieux d’enseignements artistiques publics relèvent de la responsabilité des collectivités territoriales qui doivent assurer la sécurité et la santé de leurs agents et salariés, enseignants et équipes administratives de ces établissements. Aussi, la décision de réouverture de ces lieux et de la reprise des activités qu’ils accueillent leur appartient en propre dans le respect du cadre juridique et des consignes sanitaires édictés par le Gouvernement. Pour les associations et établissements privés, cette responsabilité appartient aux dirigeants.
Ce document a pour objectif de préciser les mesures à mettre en œuvre par les organisateurs de
festivals afin d’accompagner leur organisation et de permettre l’accueil du public.
Les mesures prises doivent être adaptées au secteur d’activité et aux spécificités de l’événement
ainsi qu’à l’évolution de la crise sanitaire et des décisions prises par les autorités compétentes.
En application de l’article 3 du décret du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, modifié par les décrets du 14 juin et du 21 juin 2020, les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public de plus de 10 personnes peuvent être autorisés par le préfet de département si les conditions de leur organisation permettent de garantir le respect des dispositions de l’article 1er du décret du 31 mai 2020.
La déclaration ci-dessous doit être transmise à la préfecture du département dans lequel se déroule la manifestation, au moins trois jours francs et au plus quinze jours francs avant la date prévue. La déclaration de manifestation tient lieu de demande d’autorisation.
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics.
Il reprend, pour les opérations d’archéologie préventive, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur édiction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.
Le document a été élaboré dans un premier temps conjointement par les opérateurs d’archéologie des collectivités territoriales, un certain nombre d’opérateurs privés, ainsi que l’INRAP, et de ce fait constitue un document partagé par l’ensemble du secteur. Au sein du ministère de la Culture, il a ensuite été discuté et partiellement enrichi suite aux échanges avec les représentants des personnels et à la publication du protocole national de déconfinement du ministère du Travail.
L’organisation d’actions culturelles est une des missions des structures du champ de la création permettant l’accès, la participation et la contribution des citoyens à la vie artistique et culturelle d’un territoire. A travers l’expérimentation, elles contribuent à l’appropriation de références communes et concourent au développement de l’autonomie de chacun.
Le Président de la République a demandé à ce que les activités d’EAC puissent reprendre dès le mois de mai quand les conditions le permettent afin d’accompagner notamment la reprise des établissements scolaires et de proposer des actions dédiées pendant les vacances dans le cadre des dispositifs « vacances apprenantes ». Les modalités pratiques de l’organisation de ces ateliers doivent être discutées avec les collectivités territoriales compétentes, les directeurs d’établissements, les enseignants, etc.
Ces recommandations ont vocation à aider les structures à déterminer les conditions de la reprise de cette activité. Elles pourront être complétées par les recommandations générales présentées dans la fiche « Accueillir du public ».
Dans l’attente d’une pleine reprise des activités en présentiel, la poursuite de propositions par le biais du numérique permet de maintenir l’indispensable lien avec les publics. Le site #Culturecheznous recense d’ores et déjà de nombreuses initiatives. Il est possible d’enrichir ces propositions par le biais d’un formulaire en ligne sur le site du ministère de la culture :
https://www.culture.gouv.fr/Divers/Formulaire-de-contribution-a-l-operation-culturecheznous
Les recommandations qui suivent ont été conçues pour le cas où l’activité se déroule dans les locaux de la structure artistique de création, de diffusion ou d’enseignement supérieur. Elles peuvent également être adoptées pour les activités se déroulant hors-les-murs qui devront également tenir compte des modalités spécifiques préconisées par le secteur concerné (médiathèques, établissements de la petite enfance, établissements scolaires du primaire et du secondaire, etc).
Le document a été élaboré par le ministère de la culture en collaboration avec le bureau du Conseil National des Professions du Spectacle, puis partagé avec les experts médicaux du CMB, de la DIRECCTE Ile-de-France et de la CRAMIF. Les recommandations s’appuient sur l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique du 24 avril, ainsi que sur le protocole national de déconfinement du ministère du Travail. Le contenu a été enrichi à la lecture des protocoles issus de différents secteurs d’activité accueillant du public.
L’existence et le développement d’un réseau dense et diversifié de salles sur l’ensemble du territoire national constitue un objectif majeur de la politique publique du cinéma, définie et mise en œuvre par le Ministère de la culture et par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC). En effet, ce réseau joue un rôle central et irremplaçable dans la diffusion et le financement des œuvres cinématographiques et, au-delà de sa finalité culturelle, contribue de manière essentielle à l’animation et à l’attractivité des territoires et à la cohésion de la société française. La fermeture administrative des salles de cinéma, prononcée par les pouvoirs publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, crée donc une situation exceptionnelle dans le cadre de laquelle l’instruction des dossiers de séances de cinéma en plein air doit faire l’objet de précautions toutes particulières. Le présent document a par conséquent pour objet de préciser les conditions dans lesquelles sont examinées les déclarations préalables, ou les demandes d’autorisation, de séances de cinéma en plein air.
Ce document réalisé par le Syndicat de la Librairie Française (SLF) vise à apporter aux libraires des repères pour l’organisation de leur magasin et l’accueil du public lors de la réouverture le 11 mai. Il a été validé par le ministère des Solidarités et de la Santé le 6 mai 2020. Mise à jour le 27 novembre 2020, cette version intègre les nouvelles dispositions qui s'appliquent dans les librairies depuis leur réouverture, le 28 novembre.
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics.
Il reprend, pour les musées et monuments recevant du public, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur rédaction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.
Ce document d’aide à la réouverture a été réalisé par le service des musées de France – sous-direction de la politique des musées, en coordination avec le service du patrimoine. Il s’est appuyé notamment sur les documents de préparation de la reprise en cours d’élaboration dans les établissements nationaux sous tutelle de la direction générale des patrimoines, et sur les échanges les acteurs du secteur.
En cette période d’épidémie de COVID-19, la priorité des exploitations cinématographiques depuis la réouverture des salles de cinéma est d’adopter des mesures de prévention protégeant la santé de leurs collaborateurs et de leurs spectateurs.
L’objectif de ce guide sanitaire est de donner aux salles de cinéma les instruments nécessaires pour pouvoir reprendre leur activité tout en respectant les indications établies par les autorités de santé, pour une durée qui sera estimée nécessaire. Ces instruments pourront être revus en fonction de l’évolution de la situation sanitaire.
Cependant, dès lors que la distanciation est la condition préalable de la réouverture des salles pendant les mois qui viennent, il est fondamental de trouver un fonctionnement temporaire garant de la sécurité du public, des artistes et de l’ensemble des salariés qui y travaillent.
Le présent document a ainsi pour objectif de décrire les adaptations qui permettent de concilier une reprise de l’activité avec le maintien d’une distanciation sociale garante de la protection des individus présents dans les salles, et de recommander les bonnes pratiques qui en favorisent leur mise en œuvre.
Ces recommandations ne sont valables qu’à partir du moment où la salle est autorisée à ouvrir et que le nombre de spectateurs accueillis n’excède à aucun moment l’effectif autorisé par le gouvernement pour les rassemblements de la vie sociale.
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les structures de création et de diffusion, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur édiction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.
Le document a été élaboré par le ministère de la culture en collaboration avec le bureau du Conseil National des Professions du Spectacle, puis partagé avec les experts médicaux du CMB, de la DIRECCTE Ile-de-France et de la CRAMIF. Les recommandations s’appuient sur l’avis du Haut Conseil de la Santé Publique du 24 avril, ainsi que sur le protocole national de déconfinement du ministère du Travail. Le contenu a été enrichi à la lecture des protocoles issus de différents secteurs d’activité accueillant du public.
Aide à la reprise des services
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics.
Il reprend, pour les services d’archives, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Il prend en compte la situation sanitaire à la date de sa rédaction, et il devra donc être adapté en cas d'évolution de cette situation.
Ce document a été établi en se fondant sur les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail. Il tient également compte, en se basant sur la littérature professionnelle sur le sujet, des mesures particulières inhérentes à la conservation préventive des fonds d’archives, et ce, aux fins d'apporter un complément sectoriel utile aux recommandations gouvernementales plus générales. Il s'est également nourri des riches retours d'expériences des services publics d'archives.
Éléments liés à la ventilation et au traitement d’air
Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les services d’archives, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Il prend en compte la situation sanitaire à la date de sa rédaction, et il devra donc être adapté en cas d'évolution de cette situation.
Ce document a été établi en se fondant sur les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail. Il tient également compte, en se basant sur la littérature professionnelle sur le sujet, des mesures particulières inhérentes à la conservation préventive des fonds d’archives, et ce, aux fins d'apporter un complément sectoriel utile aux recommandations gouvernementales plus générales. Il s'est également nourri des riches retours d'expériences des services publics d'archives.
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