Le 6 décembre 2012, Aurélie Filippetti a présenté le bilan d’étape de la mission culture-acte 2, mission de concertation sur les contenus numériques et la politique culturelle à l’ère du numérique, que le gouvernement a confiée à Pierre Lescure.
Après avoir effectué plus de 60 auditions et plusieurs déplacements en région (Rennes, Marseille et Bordeaux), la mission a rendu un premier document de travail organisé en trois axes : l’accès des publics à la culture et développement de l’offre légale, la défense et l’adaptation des droits de propriété intellectuelle, et la rémunération des créateurs et le financement de la création.
Une fois terminées les auditions, la prochaine étape de la mission sera d’identifier des pistes de réflexion susceptibles de déboucher sur des propositions concrètes. Chacune de ces pistes sera approfondie par une double démarche, à la fois par la mobilisation des experts compétents afin de formaliser les propositions et d’en vérifier la faisabilité, et d’autre part par l’organisation de concertations thématiques avec l’ensemble des acteurs concernés. Un deuxième comité de pilotage, au cours de la première quinzaine de février, permettra à la mission de rendre compte de l’avancement de ces travaux et d’informer les ministres sur les pistes explorées. Le rapport final devrait être remis au gouvernement le 31 mars 2012.
Discours d’Aurélie Filipetti, ministre de la Culture et de la Communication