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Résultats de la troisième édition de l'appel à projets au bénéfice des auteurs et autrices de podcasts et de créations radiophoniques
Le ministère de la Culture annonce la liste des lauréats de la troisième édition de l’appel à projets au bénéfice des auteurs et autrices de podcasts et de créations radiophoniques.
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Le ministère de la Culture lance une consultation publique sur un projet de modification des dispositions du cahier des charges de France Télévisio...
Cette consultation vise à recueillir l’avis des organismes représentatifs du secteur du spectacle vivant sur la proposition de modification du cahier des charges de France Télévisions.
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Consultation publique Projet de décret “ Câble-Satellite ”
Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision et aux éditeurs de services de radio distribués par les réseaux n'utilisant pas des...
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Consultation publique - Décret TNT - seconde version du projet
Un projet de décret a été soumis à consultation publique du 18 au 28 juin 2021. Pour tenir compte des observations formulées à cette occasion ainsi que des nouvelles conditions d’indépendance en matière de production audiovisuelle...
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Consultation publique - Décret TNT
Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution à la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffuses par voie hertzienne terrestre
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Consultation publique sur la transposition de la directive "Services de médias audiovisuels"
Détail de la consultation ci-après.
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Consultation publique sur la révision du décret « câble-satellite »
Faisant suite à la consultation ouverte le 15 septembre sur la modification du décret SMAD, la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ouvrent...
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Consultation publique sur la révision du décret « SMAD »
La Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ouvrent une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la...
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