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Publié le 3 juin 2014

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  • Le Guide des chaînes 2019

    Le ministère de la Culture, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), l’Association des Chaînes Conventionnées éditrices de Services (ACCeS.) et le Syndicat National...

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    Publié le 3 mai 2019

  • Consultation publique sur l’assouplissement des règles relatives à la diffusion des oeuvres cinématographiques sur les services de télévision

    La Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur d’éventuels assouplissements des règles de diffusion des oeuvres...

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    Publié le 26 avr. 2019

  • Guide des chaînes numériques 2018

    Le CSA, le ministère de la Culture, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 16e édition du Guide des chaînes numériques.

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    Publié le 27 juin 2018

  • Consultation publique sur les technologies autorisées pour la diffusion des services de radio numérique terrestre

    Le Gouvernement envisage de modifier l’arrêté du 3 janvier 2008, qui définit les technologies autorisées pour la diffusion de services de radio en mode numérique, afin de ne retenir que le DAB+ sur la bande III.

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    Publié le 22 juin 2018

  • Consultation publique sur la simplification des règles relatives à la publicité télévisée

    Dans l’objectif de créer un environnement plus favorable au dynamisme du secteur audiovisuel confronté à un contexte économique difficile (diminution en valeur du marché publicitaire depuis dix ans) et à une concurrence inéquitable...

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  • Guide des chaînes numériques 2017

    Le CSA, la DGMIC, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 15e édition du Guide des chaînes numériques.

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    Publié le 22 mai 2017

  • Consultation publique sur la modification de la définition des heures de grande écoute...

    La ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la modification de la définition des heures de grande écoute pour le respect des obligations...

    • Médias

    Publié le 10 mars 2017

  • Consultation publique sur la retransmission télévisée des événements d’importance majeure

    La ministre de la culture et de la communication, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat aux sports ouvrent une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur...

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    Publié le 10 mars 2017

  • Consultation publique - décret production

    La ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la modification du régime de contribution à la production d’œuvres audiovisuelles applicable...

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