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Cinéma et concurrence - PERROT Anne , LECLERC Jean-Pierre , VEROT Célia
Ce rapport étudie les relations entre le cinéma et les règles de la concurrence, à la demande des ministres de l'économie et de la culture. Dans la première partie, les rapporteurs analysent les moyens d'équilibrer les mécanismes...Ce rapport étudie les relations entre le cinéma et les règles de la concurrence, à la demande des ministres de l'économie et de la culture. Dans la première partie, les rapporteurs analysent les moyens d'équilibrer les mécanismes... -
Commission du CSPLA sur les œuvres orphelines - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport établi par : Me Jean Martin, président de la commission, et Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur de la commission.Rapport établi par : Me Jean Martin, président de la commission, et Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur de la commission. -
Aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l’étranger - Presse
Le dossier de demande d’aide du fonds d’aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l’étranger pour 2008 est désormais en ligne.Le dossier de demande d’aide du fonds d’aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l’étranger pour 2008 est désormais en ligne. -
Grâce au mécénat de Groupama, acquisition d'un exceptionnel coffret gothique en ivoire - Mécénat
Cette acquisition par l'Etat grâce au mécénat de Groupama sera déposée au musée de Cluny - musée national du Moyen Âge.Cette acquisition par l'Etat grâce au mécénat de Groupama sera déposée au musée de Cluny - musée national du Moyen Âge. -
Lancement d’une consultation publique sur la transposition de la directive « services de médias audiovisuels » - Audiovisuel
Le ministère de la culture et de la communication lance une consultation publique relative à la transposition en droit français de la directive « Services de médias audiovisuels ».Le ministère de la culture et de la communication lance une consultation publique relative à la transposition en droit français de la directive « Services de médias audiovisuels ». -
Communiqué de presse - Copie Privée - 27 février 2008 - Commission pour la rémunération de la copie privée
Copie Privée - Février 2008
Copie Privée - Février 2008
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Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections - Jacques Rigaud
Paris ; Ministère de la culture et de la communication Le rapport de M. Jacques Rigaud réaffirme le principe de l'inaliénabilité des oeuvres appartenant aux collections publiques, tel qu'il a été posé par la loi du 4 janvier 2002...Paris ; Ministère de la culture et de la communication Le rapport de M. Jacques Rigaud réaffirme le principe de l'inaliénabilité des oeuvres appartenant aux collections publiques, tel qu'il a été posé par la loi du 4 janvier 2002... -
Attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » - Audiovisuel
La Direction du développement des médias lance un appel à candidatures pour l’attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » pour 2008.La Direction du développement des médias lance un appel à candidatures pour l’attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » pour 2008. -
Jeudi du mécénat : "Mécénat croisé : culture et environnement" - Mécénat
Organisé par la mission du mécénat en partenariat avec l'Institut national d'histoire de l'art (auditorium de la Galerie Colbert) de 12h30 à 14hOrganisé par la mission du mécénat en partenariat avec l'Institut national d'histoire de l'art (auditorium de la Galerie Colbert) de 12h30 à 14h -
Actes RdvJardins 2008 - Le voyage des plantes - Monuments & Sites
Comment illustrer le voyage, le déplacement des plantes, qui par nature, nous semblent solidement ancrées par leurs systèmes racinaires et symbolisent souvent la stabilité au travers du temps ? Bien sûr, le rôle des explorateurs...Comment illustrer le voyage, le déplacement des plantes, qui par nature, nous semblent solidement ancrées par leurs systèmes racinaires et symbolisent souvent la stabilité au travers du temps ? Bien sûr, le rôle des explorateurs... -
Réception pour les mécènes de La Fuite en Egypte de Nicolas Poussin - Mécénat
Christine Albanel reçoit les mécènes de La Fuite en Egypte de Nicolas PoussinChristine Albanel reçoit les mécènes de La Fuite en Egypte de Nicolas Poussin -
Remise de la distinction de Grand Mécène et de Grand Donateur du ministère de la Culture - Mécénat
Christine Albanel remet la distinction de Grand Mécène du ministère de la Culture à la Fondation Bettencourt Schueller, à LVMH/Moët Hennessy - Louis Vuitton, à la Fondation Orange, à la Fondation Gaz de France, à Natixis et à...Christine Albanel remet la distinction de Grand Mécène du ministère de la Culture à la Fondation Bettencourt Schueller, à LVMH/Moët Hennessy - Louis Vuitton, à la Fondation Orange, à la Fondation Gaz de France, à Natixis et à... -
Consultation publique sur les obligations relatives à la publicité et au parrainage des services de radio numérique - Audiovisuel
Dans la perspective du lancement par le Conseil supérieur de l’audiovisuel, des appels à candidatures pour l’édition de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique, une consultation publique portant...Dans la perspective du lancement par le Conseil supérieur de l’audiovisuel, des appels à candidatures pour l’édition de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique, une consultation publique portant... -
Guillaume Pépy succède à Jacques Rigaud à la présidence d'Admical - Mécénat
Le Conseil d'Administration a choisi, à l'unanimité, de porter à la présidence d'Admical : Guillaume Pépy, directeur général exécutif de la SNCF.Le Conseil d'Administration a choisi, à l'unanimité, de porter à la présidence d'Admical : Guillaume Pépy, directeur général exécutif de la SNCF. -
Lancement de la mission confiée à Marc Schwartz sur la distribution de la presse par abonnement - Presse
La ministre de la culture et de la communication, Christine Albanel, a confié, avec Christine Lagarde, ministre de l’économie, des finances et de l’emploi, Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,...La ministre de la culture et de la communication, Christine Albanel, a confié, avec Christine Lagarde, ministre de l’économie, des finances et de l’emploi, Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,... -
Grâce au mécénat d'HSBC, remise de l'Album de la Castiglione acquis pour le musée d'Orsay - Mécénat
Christine Albanel annonce l'acquisition par l'Etat, grâce à HSBC France, d'un exceptionnel album de photographies de la Comtesse de Castiglione, constitué par le peintre et décorateur Christian Bérard, destiné au musée d'Orsay.Christine Albanel annonce l'acquisition par l'Etat, grâce à HSBC France, d'un exceptionnel album de photographies de la Comtesse de Castiglione, constitué par le peintre et décorateur Christian Bérard, destiné au musée d'Orsay. -
Départ de Jacques Rigaud d'Admical - Mécénat
A l'occasion du départ de Jacques Rigaud, une réception a été donnée au musée d'Orsay.A l'occasion du départ de Jacques Rigaud, une réception a été donnée au musée d'Orsay.