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Nomination dans l'ordre des Arts et des Lettres – été 2020
Arrêté du 18 décembre 2020 portant nomination dans l'ordre des Arts et des Lettres - NOR : MICA2035059AArrêté du 18 décembre 2020 portant nomination dans l'ordre des Arts et des Lettres - NOR : MICA2035059A -
Bourses individuelles à la création, aides individuelles à l'installation d'atelier et à l'achat de matériel destinées aux artistes visuels 2020 - Dac de La Réunion
La direction des affaires culturelles (DAC) de La Réunion attribue chaque année des aides individuelles à la création (AIC) et des allocations d’installation d'atelier pour des travaux d’aménagement et l’achat de matériel (AIA)...La direction des affaires culturelles (DAC) de La Réunion attribue chaque année des aides individuelles à la création (AIC) et des allocations d’installation d'atelier pour des travaux d’aménagement et l’achat de matériel (AIA)... -
La Drac et ses missions - Drac Grand Est
Retrouvez une présentation de la Drac Hauts-de-France et de ses missions à travers une plaquette d’information et une vidéo.Retrouvez une présentation de la Drac Hauts-de-France et de ses missions à travers une plaquette d’information et une vidéo. -
Avis des organismes de régulation sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique : avis de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes), de la CNIL (Commission Nationale...Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique : avis de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes), de la CNIL (Commission Nationale... -
Présentation audiovisuelle de la DRAC Hauts-de-France - Drac Hauts-de-France
Retrouvez une présentation de la Drac Hauts-de-France et de ses missions à travers une vidéo et une plaquette d’information.Retrouvez une présentation de la Drac Hauts-de-France et de ses missions à travers une vidéo et une plaquette d’information. -
Rapport relatif à l'indemnisation des FAI pour les demandes d'identification de la HADOPI
Ce rapport porte sur l’indemnisation des fournisseurs d’accès à Internet (FAI) pour les demandes d’identification de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI).Ce rapport porte sur l’indemnisation des fournisseurs d’accès à Internet (FAI) pour les demandes d’identification de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI). -
Sondages archéologiques préalables au projet CIGEO
Ces documents portent sur les fouilles archéologiques concernant l'enceinte néolithique découverte sur le territoire des communes de Guillaumé, Saudron (Haute-Marne) et Buse (Meuse) lors des sondages archéologiques préalables au projet...Ces documents portent sur les fouilles archéologiques concernant l'enceinte néolithique découverte sur le territoire des communes de Guillaumé, Saudron (Haute-Marne) et Buse (Meuse) lors des sondages archéologiques préalables au projet...
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