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Paroles partagées et médias, une utopie ? - Audiovisuel
A l’occasion de la remise des prix du concours radio initié en 2011, le collectif "Paroles partagées, /Un projet fédérateur pour l’Éducation Populaire/" propose...
A l’occasion de la remise des prix du concours radio initié en 2011, le collectif "Paroles partagées, /Un projet fédérateur pour l’Éducation Populaire/" propose...
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Publication des recettes publicitaires de l’année 2010 par l’IREP et France Pub - Audiovisuel
Publication des recettes publicitaires de l’année 2010 par l’IREP et France Pub
Les recettes publicitaires nettes des médias français ont été...
Publication des recettes publicitaires de l’année 2010 par l’IREP et France Pub
Les recettes publicitaires nettes des médias français ont été...
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Appel d’offres pour une étude portant sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020 des opérateurs de communications électroniques, des acteurs de l’audiovisuel et des services d’urgence et de sécurité - Audiovisuel
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) ont lancé un appel d’offres pour une étude...
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) ont lancé un appel d’offres pour une étude...
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Avis du Conseil d’Etat sur la mise en œuvre de l’article 26 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication - Audiovisuel
Le 25 janvier 2011, le Conseil d’État, saisi pour avis concernant l’interprétation du premier alinéa du II de l’article 26 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986...
Le 25 janvier 2011, le Conseil d’État, saisi pour avis concernant l’interprétation du premier alinéa du II de l’article 26 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986...
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Consultation publique sur la situation de la réglementation relative à la grille horaire de programmation des œuvres cinématographiques sur les services de télévision - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à...
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Demande de contribution extérieure pour la mission de concertation sur les enjeux de la télévision connectée - Audiovisuel
Frédéric MITTERRAND, ministre de la culture et de la communication, et Éric BESSON, ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique,...
Frédéric MITTERRAND, ministre de la culture et de la communication, et Éric BESSON, ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique,...
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Réponses de la France au Livre vert de la Commission sur "la distribution en d’œuvres audiovisuelles dans l’Union européenne - vers un marché unique du numérique : possibilités et obstacles" - Audiovisuel
La France a répondu le 13 janvier 2012 au livre vert de la Commission européenne du 13 juillet 2011 sur la distribution en ligne d’œuvres audiovisuelles dans l’Union européenne...
La France a répondu le 13 janvier 2012 au livre vert de la Commission européenne du 13 juillet 2011 sur la distribution en ligne d’œuvres audiovisuelles dans l’Union européenne...
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Consultation publique sur d’éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales - Audiovisuel
Sur la base d’un travail d’étude conjoint portant sur les conditions de réussite de la télévision locale en France, le ministre de la culture et de la communication et le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ouvrent une consultation...Sur la base d’un travail d’étude conjoint portant sur les conditions de réussite de la télévision locale en France, le ministre de la culture et de la communication et le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ouvrent une consultation... -
Lancement du concours radio "Paroles Partagées" - Audiovisuel
Cinq fédérations nationales d’éducation populaire, réunies dans le cadre du Collectif Paroles Partagées, organisent un grand concours radiophonique.Cinq fédérations nationales d’éducation populaire, réunies dans le cadre du Collectif Paroles Partagées, organisent un grand concours radiophonique. -
Evolution des modalités d’attribution des labels Grande Cause National et Campagne d’intérêt général à compter de 2011 - Audiovisuel
La circulaire relative aux concours des sociétés du secteur public de la communication audiovisuelle aux campagnes d’intérêt général faisant appel à la générosité publique a été révisée pour prendre en compte la réforme...La circulaire relative aux concours des sociétés du secteur public de la communication audiovisuelle aux campagnes d’intérêt général faisant appel à la générosité publique a été révisée pour prendre en compte la réforme... -
Appel à propositions : Analyse de l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services natio... - Audiovisuel
Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins pour une étude sur l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services de France Télévisions.Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins pour une étude sur l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services de France Télévisions. -
Consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 re... - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de...Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de... -
Consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande - Audiovisuel
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande (SMAd).Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande (SMAd). -
Le Tribunal de l’Union européenne confirme que l’aide de 150 millions d’euros accordée par l’État français à France Télévisions en 2008 est compati... - Audiovisuel
Le Tribunal a rejeté les recours de M6 et TF1 contre la décision de la Commission européenne du 16 juillet 2008 qui avait validé cette aide.Le Tribunal a rejeté les recours de M6 et TF1 contre la décision de la Commission européenne du 16 juillet 2008 qui avait validé cette aide. -
Lancement d’une consultation publique par la Commission européenne en vue de la révision de la directive R&TTE - Audiovisuel
La Commission européenne a lancé le 16 juillet une consultation publique sur l’impact des solutions actuellement envisagées pour la révision de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements...La Commission européenne a lancé le 16 juillet une consultation publique sur l’impact des solutions actuellement envisagées pour la révision de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements... -
Consultation publique sur le projet de décret relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences - Audiovisuel
Cette consultation publique lancée par le ministre de la culture et de la communication a permis de recueillir les observations des acteurs sur le projet de décret relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences,...Cette consultation publique lancée par le ministre de la culture et de la communication a permis de recueillir les observations des acteurs sur le projet de décret relatif à la répartition du coût des réaménagements des fréquences,... -
Le bilan positif d’un an de mise en œuvre de la charte dite « alimentaire » - Audiovisuel
Dans le cadre de la lutte contre l’obésité, une charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision a été signée le 18...Dans le cadre de la lutte contre l’obésité, une charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision a été signée le 18... -
Réforme du régime de contribution des éditeurs de services de télévision à la production d’œuvres audiovisuelles - Audiovisuel
En octobre 2007, le ministère de la culture et de la communication a confié à MM. KESSLER et RICHARD une mission de concertation avec les milieux professionnels du secteur de l’audiovisuel tendant à formuler une série de propositions...En octobre 2007, le ministère de la culture et de la communication a confié à MM. KESSLER et RICHARD une mission de concertation avec les milieux professionnels du secteur de l’audiovisuel tendant à formuler une série de propositions... -
Publication au Journal officiel de l’Union européenne de la révision du Paquet télécom - Audiovisuel
Fruit de deux années de négociation, la révision du cadre juridique communautaire des communications électroniques, dit « Paquet Télécom », s’est achevée le 25 novembre 2009. Les nouveaux textes ont été publiés au Journal...Fruit de deux années de négociation, la révision du cadre juridique communautaire des communications électroniques, dit « Paquet Télécom », s’est achevée le 25 novembre 2009. Les nouveaux textes ont été publiés au Journal...