Rapports du ministère de la Culture
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Synthèse du rapport de la mission relative à la responsabilité environnementale de la presse imprimée
Par une lettre de mission en date du 5 mars 2020, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) se sont vus confier une mission relative à la...
Par une lettre de mission en date du 5 mars 2020, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) se sont vus confier une mission relative à la... -
Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir
L’étude « Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir » est issue d’une collaboration entre la société Balthus et le ministère de la Culture / Direction générale de la création artistique (DGCA).
L’étude « Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir » est issue d’une collaboration entre la société Balthus et le ministère de la Culture / Direction générale de la création artistique (DGCA). -
Catalogue des rapports de l'IGAC / 2010 - 2020
10 ANS DE RAPPORTS DE L'IGAC Ce catalogue de rapports de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) 2010/2020 présente, au travers des rapports rendus depuis 10 ans, un large panorama des politiques culturelles conduites...
10 ANS DE RAPPORTS DE L'IGAC Ce catalogue de rapports de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) 2010/2020 présente, au travers des rapports rendus depuis 10 ans, un large panorama des politiques culturelles conduites... -
Trombinoscope IGAC - février 2021
Présentation des membres du Service de l'Inspection Générale des affaires culturelles - IGAC
Présentation des membres du Service de l'Inspection Générale des affaires culturelles - IGAC -
Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition écologique, de l’aménagement du territoire et du...
Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition écologique, de l’aménagement du territoire et du... -
Rapport d'activité IGAC 2020, Inspection générale des affaires culturelles
Le rapport d’activité du service de l‘Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) retrace l’ensemble des missions réalisées en 2020. Quarante-cinq missions ont ainsi été menées au cours de l’année, parmi lesquelles...
Le rapport d’activité du service de l‘Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) retrace l’ensemble des missions réalisées en 2020. Quarante-cinq missions ont ainsi été menées au cours de l’année, parmi lesquelles... -
Chaillot - Théâtre national de la danse
L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée par le décret statutaire du 8 décembre 2020)...
L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée par le décret statutaire du 8 décembre 2020)... -
La modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques
Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire du revenu global la totalité (contre la moitié...
Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire du revenu global la totalité (contre la moitié... -
L'écosystème de l'audio à la demande ("podcasts") : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique
Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à la demande, les "podcasts". Ainsi, une nouvelle forme...
Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à la demande, les "podcasts". Ainsi, une nouvelle forme... -
Les incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage sur les établissements d'enseignement supérieur culture
Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage, le rapport analyse les conséquences de cette réforme...
Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage, le rapport analyse les conséquences de cette réforme...