25.11.2019
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique : avis de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes), de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique...
26.07.2019
Etude coordonnée par Jérôme Dupin inspecteur de la création artistique, avec Christian Bernard, Philippe Bordes, Jean-Marc Réol, experts, avec la contribution de Corinne Sentou, inspectrice de la création artistique SICA/ DGCA/MC ; Rapport...
01.07.2019
Le présent rapport constitue le premier rapport d’activité du collège. Il couvre la période qui va de mai 2018 à mai 2019
13.05.2019
Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles. Dominique Boutonnat, avec le concours de François Hurard, inspecteur général des affaires culturelles et Lucie Ruat, inspectrice...
11.04.2019
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2018
27.03.2019
Le 11 octobre 2018, la ministre de la Culture a confié à Emmanuel Hoog, ancien P-DG de l’Agence France-Presse (AFP) une mission d’expertise indépendante, visant à proposer le cadre dans lequel une instance d’autorégulation et de médiation...
25.01.2019
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles, IGAC, rapport d'activité 2018
14.11.2018
A télécharger
30.10.2018
La formation à la médiation dans les écoles supérieures de la musique et de la danse à Londres : rapport SIE 2018 032 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale de la création artistique. Inspection, [établi par] Sylvie...
12.10.2018
Les chefs des services d’inspection, de contrôle et de conseil, réunis le 12 octobre 2018, ont signé cette charte de bonnes pratiques applicables aux missions conjointes afin de faciliter leur réalisation.Il est rappelé que, lorsqu’elles...
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