Documentation | Ministère de la Culture

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541 documents trouvés

2004

Commission du CSPLA sur la propriété littéraire et artistique et droit de la concurrence

Mars 2004

Commission du CSPLA sur la propriété littéraire et artistique et les libertés individuelles dans l'environnement numérique

Mars 2004
2003

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2004)

Décembre 2004

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2004)

Décembre 2004

Commission du CSPLA sur la loi applicable en matière de la propriété littéraire et artistique

Décembre 2003
2002

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2003)

Décembre 2003

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2003)

Décembre 2003

Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

Avril 2002

Rapport d'activité 2001-2002 du CSPLA

Avril 2002

Incidence des nouvelles technologies sur la présence du livre français à l'étranger

Février 2002

Commission du CSPLA sur la mise en place d'un guichet commun

Février 2002
2001

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2002)

Décembre 2002

Commission du CSPLA sur la création des agents publics

Décembre 2001

Les pôles régionaux de musiques actuelles

Septembre 2001

L'enseignement de la danse

Septembre 2001
2000

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2001)

Décembre 2000
1999

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2000)

Décembre 1999

Le livre numérique : rapport de la commission de réflexion présidée par M. Alain Cordier

Avril 1999
1998

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1999)

Décembre 1998
1997

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (1998)

Décembre 1998

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